18 décembre 2018

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 18 décembre 2018

Délibérations - 1ère partie

01 – Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable : présentation
02 – Espace Naturel Sensible de la colline de Mirabel : acquisition de parcelles à Marsat
03 – Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) d’intention de l’Agglomération Riomoise - animation : demande de subvention FEDER
04 – Précontrat territorial Morge et Buron - animation : financement FEDER
05 – Rapport d’Orientation Budgétaire 2019
06 – Constitution de provisions
07 – Décision modificative n°5 et subvention au budget annexe transport
08 – Admission en non-valeur
09 – Mode d’encaissement des recettes : autorisation des paiements par CB et prélèvement unique sur Internet des titres exécutoires émis par la collectivité
10 - Musées–extension gratuité pour les établissements scolaires et centres de loisirs à l’ensemble du territoire de RLV
11 - Musées–gratuité d’entrée dans le cadre de l’opération «un cadeau sous le sapin du musée»
12 – Musées–exposition temporaire pour le cinquantenaire du Musée Régional d’Auvergne : plan de financement prévisionnel
13 – Programme Local de l’Habitat – arrêt du projet
14 – Hébergements temporaires et logements en intermédiation locative : approbation du budget prévisionnel 2019 et renouvellement de la convention avec l’ANEF pour l’année 2019
15 – Garanties d’emprunt-Transfert de patrimoine de Dom’Aulim à Auvergne Habitat : maintien des garanties octroyées aux préteurs
16 – Ancienne gendarmerie d’Ennezat-projet de 14 logements locatifs sociaux (10 en réhabilitation et 4 en construction)–subvention d’équilibre avec le bailleur social OPHIS : convention financière
17 - Convention de mise à disposition des locaux et biens meubles nécessaires à la mise en œuvre de la compétence action sociale avec le SIAD Riom Limagne et le CIAS
18 - Mission Locale Riom Limagne Combrailles : approbation des statuts
19 – Création d’une voie douce sur l’ancienne voie ferrée «Thermal Express» entre Riom et Châtel-Guyon–aménagement en voie douce (voie piétonne, cycle, randonnée)-acquisition du foncier et demande de subvention

Délibérations - 2ème partie

20 – Parc d’activités de Champloup à Volvic : cession d’une parcelle de terrain à la société «Brasserie des Montagnes»
21 – Parc d’activités de Champloup à Volvic : cession d’une parcelle de terrain à l’entreprise «Chocolaterie MATHIEU»
22 – ZAC du Biopôle Clermont Limagne – surtaxe assainissement : tarif 2019
23 – ZAC du Biopôle Clermont Limagne–BTS TELFAX Communication-Travaux d’alimentation électrique : convention de financement avec le SIEG
24.1 - ZA Les Charmes3 à Ménétrol: Travaux d’éclairage public-MO Matériels : convention de financement avec le SIEG
24.2 - ZA Les Charmes3 à Ménétrol: Travaux d’éclairage public–Réservations : convention de financement avec le SIEG
24.3 - ZA Les Charmes3 à Ménétrol: Travaux d’alimentation haute et basse tension-convention de financement avec le SIEG
25 –Dérogation à la règle du repos dominical dans les commerces de détails–ouvertures dominicales des commerces en 2019-avis conforme de RLV
26 – Offre de service d’animation territoriale dans le domaine agricole
27 – Club des Villes et Territoires Cyclables : adhésion
28 – DSP pour la gestion et l’exploitation du réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de RLV-avenant 2 au contrat de délégation de service public
29 –Desserte de Sayat et de St-Beauzire-Convention constitutive de groupement de commande entre RLV et le SMTC-avenant 1
30 –Service commun Droit des Sols : convention entre RLV et la commune de Riom
31 – PLU de Saint-Ours les Roches–modification n°1: approbation
32 –PLUi et règlement local de publicité intercommunal de la Communauté d’Agglomération RLV–Elaboration-autorisation de signature du marché.
33 – Education Environnement et Développement Durable-dispositif d’interventions en milieu scolaire 2018-2021 : attribution des marchés et autorisation de signature
34 – Remplacement de divers candélabres sur le territoire de RLV et convention de financement avec le SIEG
35 – Voirie d’intérêt communautaire du Cheix-sur-Morge-Remise en état des feux tricolores-convention de financement avec le SIEG
36 – Aménagement voie douce sur l’ancienne voie ferrée entre Châtel-Guyon et Riom-attribution des marchés et autorisation de signature
37 – Jardins de la culture–construction médiathèque et RAM-avenant n°7 au lot 11 (électricité courants fort et faible)
38 – Jardins de la culture – Construction cinéma à Riom : Avenant au lot 13 Serrurerie-Métallerie

Délibérations - 3ème partie

39 – Construction d’un multi accueil et d’une crèche familiale à Riom : acquisition foncière
40 – Construction d’un multi accueil et d’une crèche familiale à Riom : demande de subventions
41 – RAM-Prestation de Service ordinaire (PSO) avec la CAF-conventions d’objectifs et de financement
42 - Conseil de développement du Grand Clermont-mutualisation
43-1 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI-SBA-rapport annuel 2017 sur prix et qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
43-2 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI-Syndicat Biopôle Clermont Limagne-rapport d’activités 2017
44.1 - Rapports annuels retraçant l’exécution des DSP-Réseau urbain de chaleur bois-rapport du délégataire RCBE
44.2 - Rapports annuels retraçant l’exécution des DSP-La grotte de la pierre-rapport du délégataire la SARL Maison de la pierre
44.3 - Rapports annuels retraçant l’exécution des DSP-Centre d’hébergement Clair Matin-rapport du délégataire SARL Clair Matin
44.4 - Rapports annuels retraçant l’exécution des DSP-Service assainissement ZAC du Biopôle Clermont Limagne-rapport du délégataire SEMERAP
45 – EPF-Smaf Auvergne : changement de délégués
46 - Service commun de production florale–convention de gestion avec la commune de Riom-prorogation pour 2019-avenant n° 2
47 – Convention mise à disposition de matériel entre les communes membres-prorogation de la convention pour 2019-avenant n°3
48 – Contrat d’assurance des risques statutaires-convention adhésion et assistance administrative à la mise en œuvre des contrats souscrits par le CdG63 (2019-2022)
49 – Contrat de prévoyance collective maintien de salaire-adhésion
50 – Contrat de prévoyance collective maintien de salaire–assistant(e)s maternel(le)s-avenant modifiant le taux de cotisation pour 2019
51 – Recrutement de contractuels non permanents-création emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement et contrat d’engagement éducatif pour l’année 2019
52 – Versement d’une indemnité de conseil au trésorier

Procès-verbal

Procès Verbal du conseil communautaire du 18 décembre 2018