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14 novembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 - Statuts de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans : modification
- 02 - Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGID) et cotation de la demande sociale
- 03 - Programme d’intérêt général (PIG) - Aides à l’amélioration de l’habitat privé sur le territoire de Riom Limagne et Volcans : avenant
- 04 - Achat de livres et documents pour le réseau de lecture publique de Riom Limagne et Volcans : autorisation de signature du marché
- 05 - Mission Locale Riom Limagne Combrailles - désignation des représentants de RLV : modification
- 06 - Mission Locale Riom Limagne Combrailles - Fonds Local d’Aide aux Jeunes (FLAJ) - désignation des représentants de RLV : modification
- 07 - La Grotte de la Pierre a Volvic : fixation des tarifs de la Grotte du Père Noel
- 08 - Centre d'hébergement Clair Matin a Saint Ours les Roches - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du centre : choix du délégataire
- 09 - Centre aquatique Béatrice Hess : émission de billets gratuits
- 10 - Centre aquatique Béatrice Hess – Approbation du nouveau règlement intérieur et du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
- 11 - Projet d’aménagement de logements sociaux dans l’îlot Jeanne d’Arc à Châtel-Guyon : rétrocession par l’EPF Auvergne des parcelles AK 189-190-191-192-193-223-224
- 12 - Maintien de l’activité agricole : acquisition des parcelles ZC 176, 177, 178 (Châtel-Guyon) par exercice du droit de préemption de la SAFER
- 13 - Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’information Géographique (CRAIG) : Renouvellement d’adhésion de Riom Limagne et Volcans (période 2024-2026) et désignation des représentants
- 14 - Décision modificative n° 3
- 15.01 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - CHATEL GUYON Amélioration de la performance énergétique de la Mouniaude
- 15.02 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - CHATEL GUYON Rénovation de l'immeuble de la poste
- 15.03 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours -CHATEL GUYON Sol synthétique du city stade
- 15.04 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - CHATEL-GUYON Menuiserie du club house de la Vouée
- 15.05 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - CHATEL GUYON Eclairage terrain de football
- 15.06 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - CHATEL GUYON Eclairage avenue du Général de Gaulle
- 15.07 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - MARTRES D'ARTIERE Remplacement de l'éclairage des courts de tennis
- 15.08 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - MARTRES D'ARTIERE Réfection des trottoirs rue des Meuniers et rue de l'ancien Couvent
- 15.09 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours -ST BEAUZIRE Rénovation de l'éclairage public
- 15.10 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - ST BEAUZIRE Eclairage du terrain d'entrainement
- 15.11 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - ST BEAUZIRE Réseaux de la rue du Moulin et rue du Général de Gaulle
- 15.12 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - ST BEAUZIRE Eclairage public rue du Moulin et rue du Général de Gaulle
- 15.13 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - SAYAT Eclairage giratoire RD 450/RD 762
- 15.14 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - SAYAT - Eclairage salle polyvalente
- 15.15 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - SAYAT Rénovation éclairage foot
- 15.16 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - SAYAT Eclairages LED EP vétuste
- 15.17 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - SAYAT Réfection horloges vétustes
- 15.18 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - SAYAT - Aire de jeux de la cure
- 15.19 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - CHARBONNIERES Réfection de voirie rue de Sagnes et route de Mazière
- 15.20 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - ENNEZAT Système de chauffage de la bibliothèque, poste et logements communaux
- 15.21 - Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours - ENNEZAT Aménagement de la rue du Stade
- 16 - CLECT - désignation des représentants de RLV : modification
- 17.01 - Rapports annuels retraçant l'exécution des délégations de services publics Centre d'hébergement Clair Matin
- 17.02 - Rapports annuels retraçant l'exécution des délégations de services publics Grotte de la Pierre à Volvic
- 17.03 - Rapports annuels retraçant l'exécution des délégations de services publics Transport public routier de passagers
- 17.04 - Rapports annuels retraçant l'exécution des délégations de services publics Reseau urbain de chaleur bois
- 18 - Solarisation par ombrière du parking Aime Césaire a Riom - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public : autorisation de signature
- 19 - Nettoyage des locaux et vitrerie des bâtiments de RLV autorisation signature marche
- 20 - Maintenance du patrimoine bâti de RLV autorisation signature marche
- 21 - Achat de matériels pour les services techniques autorisation signature marche
- 22 - Convention de partenariat avec l'Association pour la Promotion de Riom (APR) et la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy de Dôme - 2023 : avenant 1
- 23 - ZAC du Biopole de Saint-Beauzire - cession d'une parcelle au bénéfice de la société IPC - Centre Technique
- 24 - Convention Action Coeur de Ville de Riom - Avenant de réengagement pour la période 2023-2026
- 25 - Convention relative aux aides aux entreprises entre la Région AuRA (modification n.1) approbation
- 26 - Convention d'objectifs entre Riom Limagne et Volcans et l'association VEGEPOLYS VALLEY - renouvellement
- 27 - Convention de partenariat avec l'association _ Ingénieurs et scientifiques de France - Auvergne
- 28 - Inventaire des zones d'activités économiques de Riom Limagne et Volcans
- 29 - Dérogation a la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail
- 30 - Convention de partenariat scientifique pour l'amélioration de la connaissance de l'impluvium avenant n° 22
- 31 - SIA de la Morge et du Chambaron - désignation des représentants
- 32 - SIAEP de la Plaine de Riom - désignation des représentants de RLV modification
- 33.01- RPQS d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV - Exercice 2022 - RLV
- 33.02- RPQS d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV - Exercice 2022 - SIAEP Basse Limagne
- 33.03- RPQS d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV - Exercice 2022 - SIAEP Plaine de Riom
- 33.04- RPQS d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV - Exercice 2022 - SM Sioule et Morge
- 33.05- RPQS d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV - Exercice 2022 - SIA Morge et Chambaron
- 33.06- RPQS d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV - Exercice 2022 - SIAREC
- 34 - Tableau des effectifs : actualisation
- 35 - Recrutements de contractuels non permanents pour 2024
- 36 - Mandat au CDG 63 pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure accord protection sociale
- 37 - Contrôle de la Chambre régionale des comptes (CRC) sur les comptes et la gestion de RLV – communication du rapport d’observations définitives et de la réponse de Monsieur le Président
- 38.01 - Rapports annuels 2022 Territoire d'Energie du Puy de Dôme
- 38.02 - Rapports annuels 2022 SBA
- 38.03 - Rapports annuels 2022 SYDEM
- 39 - Délégations données par le conseil communautaire au Président conformément a l'article L. 5211-10
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 05 décembre 2023