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10 décembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 - Rapport 2024 sur la situation interne et territoriale en matière de Développement Durable
- 02 - Espace Naturel Sensible Etang Grand à Pulvérières – mise en oeuvre du plan de gestion pour la période 2025 – 2028 : attribution et autorisation de signature des marchés
- 03 - Accompagnement à la transition écologique - énergie électrique - convention Enedis
- 04 - Budget 2025 – Rapport d’orientation budgétaire
- 05 - Prise en charge des dépenses du Budget Principal par le Budget Annexe « Transport public de personnes »
- 06 - Autorisation donnée au Président d’engager et mandater des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 2025
- 07.01 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres :
- 07.02 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres :
- 07.03 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres :
- 07.04 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres :
- 07.05 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres :
- 07.06 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres :
- 07.07 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres :
- 07.08 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres :
- 07.09 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres :
- 08 - Pacte financier et fiscal de solidarité : modification du règlement
- 09 - Marchés publics de travaux d’entretien des espaces verts – prescription quadriennale de créances : protocole d’accord transactionnel
- 10.01 - Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2023 : Centre d’hébergement Clair Matin à Saint-Ours-les-Roches : rapport annuel 2023 du délégataire SARL Clair Matin
- 10.02 - Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2023 : La Grotte de la Pierre à Volvic : rapport annuel 2023 du délégataire la SARL Maison de la pierre
- 10.03 - Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2023 : Transport public routier de passagers : rapport annuel 2023 du délégataire Keolis
- 10.04 - Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2023 : Réseau urbain de chaleur bois : rapport annuel 2023 du délégataire RCBE
- 10.05 - Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2023 : Crèche Mozac « Le Petit d’Homme » : rapport annuel 2023 du délégataire Groupe Objectifs
- 11 - Crèche le Petit d’Homme à Mozac – Contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion : choix du délégataire
- 12 - Enseignement musical – actions en faveur du développement de la pratique musicale : convention de partenariat avec l’association Le Champ des Notes pour 2025
- 13 - Itinéraire de randonnée « Au fil de la Morge » : convention de partenariat pour l’entretien avec la commune de Chambaron-sur-Morge
- 14 - Office de Tourisme et du Thermalisme Intercommunal Terra Volcana, Les Pays de Volvic : convention cadre d’objectifs et de moyens 2025 - 2027
- 15 - Contrat de Délégation de Service public (DSP) pour la gestion de La Grotte de la Pierre à Volvic : Avenant n°4
- 16 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de RLV - Modification simplifiée n.1 pour rectifier une erreur matérielle (Avenue de Paris à Riom) : bilan de la mise à disposition du public et approbation
- 17 - Zone d’activité économique Layat Cap Nord à Riom - Rue Joaquin Perez Carretero : engagement de la procédure de déclassement pour partie du domaine public
- 18 - Immeuble cadastré ZM 980 à Volvic : rétrocession par l’EPF Auvergne
- 19 - Constitution de réserve foncière pour des projets économiques -acquisition de terrains Ennezat
- 20 - Contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation des services de mobilité de RLV : avenant n°2
- 21 - Etude de préfiguration d’un Service Express Régional Métropolitain (SERM) : convention entre l’Etat, la Région Auvergne Rhône-Alpes, Le Pôle Métropolitain Clermont Vichy Auvergne, le SMTC, le SMTUT, Riom Limagne Volcans, l’Agglo Pays d’Issoire, Vichy Communauté, la Société des Grands Projets (SGP), SNCF Réseau et SNCF Gares et Connexions
- 22 - Projet de développement du tiers-lieu AESUS (Riom) - Programme LEADER : plan de financement
- 23 - Maison du commerce et de l’artisanat de proximité – Immeuble Place Saint-Jean (Riom) : signature du Bail
- 24 - Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail – ouvertures dominicales des commerces en 2025 : Avis conforme de Riom Limagne et Volcans
- 25.01 - Conventions de financement avec Territoire d’Energie 63 : Aire de Camping-Car (Cheix-sur-Morge) – travaux d’éclairage public
- 25.02 - Conventions de financement avec Territoire d’Energie 63 : Rond-point A71 (Riom) – remplacement des points lumineux
- 25.03 - Conventions de financement avec Territoire d’Energie 63 : Fonds d’urgence pour remplacement divers
- 26 - Opération d’aménagement d’un logement locatif dans l’ancienne scierie de Paugnat – aide financière à la commune de Charbonnières-les- Varennes
- 27 - Projet d’acquisition/amélioration de 16 logements – Ancien Hôtel Castel Régina – 3 Avenue de Broqueville à Châtel-Guyon : aide financière à Auvergne Habitat
- 28 - Logement des jeunes – Service Habitat Jeunes – convention de partenariat entre RLV, l’OPHIS et l’association Corum Saint Jean : avenant numéro 3 pour l’année 2025
- 29 - Pacte Territorial France Rénov’ 2025 – 2029 : Principe de mise en oeuvre
- 30 - Contingent communautaire : Principe de mise en œuvre
- 31 - Travaux de réhabilitation des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales rues du Cratère et adjacentes à Volvic : convention de groupement de commandes avec la commune de Volvic
- 32 - Modification des statuts du Syndicat Mixte Eau et Assainissement (SMEA) de la Basse Limagne
- 33 - Ouvrages privés des lotissements – convention de transfert à RLV des ouvrages relatifs à l’eau, l’assainissement et les eaux pluviales urbaines : modification de la convention type
- 34.01 - Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV : Riom Limagne et Volcans
- 34.02 - Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV : Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) de la Morge et du ChambaronRapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV : Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) de la Morge et du Chambaron
- 34.03 - Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV : Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand (SIAREC)
- 34.04 - Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV : Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de Basse Limagne
- 34.05 - Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV : Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de la Plaine de Riom
- 34.06 - Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable et assainissement sur le territoire de RLV : Syndicat Mixte (SM) de Sioule et Morge
- 35 - Contrat de Délégation des Service Public (DSP) d’eau potable : avenant n°1
- 36 - Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : adhésion de RLV
- 37 - Tableau des effectifs : actualisation
- 38 - Modalité d’exercice du temps de travail : actualisation au 1er janvier 2025 du protocole d’accord syndical
- 39 - SPL désignation du représentant de RLV aux assemblées générales
- 40.01 - Statuts de Riom Limagne et Volcans - Détermination de l’intérêt communautaire au 1er janvier 2025 : modalités du vote
- 40.02 - Statuts de Riom Limagne et Volcans - Détermination de l’intérêt communautaire au 1er janvier 2025
- 41 - Commissions communautaires : modification de leur composition
- 42 - Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH) de Riom Limagne et Volcans : rapport annuel 2023
- 43.01 - Rapports annuels 2023 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) : rapport d’activité 2023
- 43.02 - Rapports annuels 2023 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Syndicat des Déchets Ménagers Dômes Combrailles (SYDEM) : rapport d’activité 2023
- 44 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales : compte rendu
- 45 - Budget annexe assainissement - versement d'une participation au SIVU Bords de Sioule
Dernière mise à jour : 26 décembre 2024