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10 mai 2022
Ordre du jour
Délibérations
- 01.01 - Services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif, de gestion des eaux pluviales urbaines : choix des modes de gestion
- 01.02 - Service public d'eau potable des communes de Chanat-la-Mouteyre, Charbonnières-les-Varennes, Châtel-Guyon (hors hameau Saint-Hippolyte), Marsat, Malauzat (uniquement hameau de Saint-Genest-l'Enfant), Mozac, Pulvérières, Riom et Volvic : principe de la délégation de service public à la société publique locale (SPL) SEMERAP
- 01.03 - Service public d'assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines des systèmes ruraux de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans : principe de la délégation de service public à la société publique locale (SPL) SEMERAP
- 01.04 - Service public d'assainissement collectif et gestion des eaux pluviales urbaines sur le périmètre de Riom : approbation du principe de la délégation de service public et autorisation de lancement de la procédure
- 01.05 - Service public d'assainissement non collectif de la communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans : principe de la délégation de service public à la société publique locale (SPL) SEMERAP
- 02 - Etudes et Travaux de réfection des réseaux de la rue du stade à Ennezat et prestations de services associées - convention de groupement de commandes avec la commune d’Ennezat : avenant n°1
- 04 - Travaux d’assainissement rues du Clos Jonville et du château d’eau à Ménétrol : attribution et autorisation de signature du marché
- 05 - Lotissement « le Stade » à Ennezat : rétrocession des réseaux d’assainissement à RLV
- 06 - Renaturation du Bédat dans la traversée de Chappes - travaux : attribution et autorisation de signature du marché
- 07 - Etablissement Public Loire : approbation de l’adhésion de deux communautés de communes
- 08 - Actions en faveur de la jeunesse - appel à projets : second versement 2022 de la contribution communautaire
- 09 - Projet d’acquisition/amélioration de 2 logements 8 Rue du Chandelier à Riom : aide financière à Assemblia
- 10 - Projet de réalisation de logements sociaux 25 avenue de Paris à Riom - bail emphytéotique entre l’EPF Auvergne et l’OPHIS : modification de la durée
- 11 - Opération de logements sociaux îlot Jeanne d’Arc à Châtel-Guyon : acquisition Parcelles AK 194 et 197p
- 12 - Opération de logements sociaux – rue de la garenne à Volvic : acquisition de la parcelle ZM 980
- 13 - Logement des jeunes – Service Habitat jeunes : convention de partenariat entre RLV, l’OPHIS et l’association Corum Saint Jean
- 14 - Ecole de musique intercommunale d’Ennezat – RLV : tarifs à compter de septembre 2022
- 16 - Equipements sportifs communautaires : tarifs 2022/2023
- 17 - Service commun droit des sols : modification de la convention de service commun droit des sols pour les communes de RLV
- 18 - Structures de petite enfance - Achat de divers matériels : attribution et autorisation de signature des marchés
- 19 - Accueil de Loisirs Sans-Hébergement de Saint-Laure - tarifs 2022 / 2023
- 20 - Accueil de Loisirs Sans-Hébergement de Saint-Laure – séjours nature automne 2022 : tarifs
- 21 - Convention de partenariat avec l’Association pour la Promotion de Riom (APR), la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale du Puy de Dôme et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Puy-de-Dôme – 2022
- 22 - Appui à la création et reprise d’entreprises : Conventions avec les associations ADIE, Réseau Entreprendre, Boutique de Gestion, France Active Auvergne et CocoShaker
- 23 - Offre de service d’animation territoriale dans le domaine agricole : avenant n°1 au contrat départemental d’ingénierie agricole
- 24 - Aires de camping-car de Châtel-Guyon : tarifs
- 26 - Location et maintenance de copieurs et imprimantes– convention de groupement de commandes avec la Ville de Ménétrol et le Centre Intercommunal d’Action Sociale
- 27 - Tableau des effectifs : actualisation
- 28 - Elections professionnelles 2022 – Comité social territorial (CST) : détermination du nombre de représentants du personnel au CST et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
- 29 - Contrat d’assurance des risques statutaires : mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy de Dôme
- 30 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023
- 31 - Décision modificative n°1
- 32 - Zones d’activités terminées – transfert de voiries
- 33 - Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne : convention de mutualisation de moyens avec RLV
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022