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01 février 2022
Délibérations
- 01 - Projet de territoire « RLV Ambitions 2030 » : approbation
- 02 - Taux des impôts 2022
- 03.01 - Budgets 2022 : Budget principal
- 03.02 - Budgets 2022 : Budget annexe commerces de proximité
- 03.03 - Budgets 2022 : Budget annexe Zones économiques
- 03.04 - Budgets 2022 : Budget annexe Transport public de voyageurs
- 03.05 - Budgets 2022 : Budget annexe eau
- 03.06 - Budgets 2022 : Budget annexe assainissement
- 04 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : fixation du produit 2022
- 05 - Dotation de solidarité communautaire (DSC) : attribution aux communes membres de RLV pour 2022
- 06 - Piscine Béatrice Hess – Opération de réhabilitation et d’extension : modification de l’autorisation de programme
- 07 - Les jardins de la culture : modification des autorisations de programme
- 08 - Budget annexe : transfert d’une parcelle du budget zones économiques au budget principal
- 09 - Commune de Marsat – périmètre de délimitation des abords (PDA) : avis de RLV
- 10 – Rue Maurice Berger à Riom : engagement d’une procédure de déclassement du domaine public
- 11.01 - Implantation d’une nouvelle maroquinerie par le groupe Hermès sur le site de l’ex-manufacture des tabacs : Cession des bâtiments dits « X », « I-I’ » à la SASU Manufacture d’Auvergne
- 11.02 - Implantation d’une nouvelle maroquinerie par le groupe Hermès sur le site de l’ex-manufacture des tabacs : Cession des bâtiments dits « X » - travaux de désamiantage préalables : autorisation de signature du marché
- 12.01 - Zone d’activités de Champloup à Volvic - cessions de parcelles : Parcelles ZN 397, 395, 386 et 381
- 12.02 - Zone d’activités de Champloup à Volvic - cessions de parcelles : Parcelles ZN 382, 383, 387, 389 et 390
- 12.03 - Zone d’activités de Champloup à Volvic - cessions de parcelles : Parcelles ZN 393, 391 et 384
- 12.04 - Zone d’activités de Champloup à Volvic - cessions de parcelles : Parcelle ZN 385
- 13 - Zone d’activités EcoParc d’Auvergne à Châtel-Guyon : une cession de parcelles
- 14 - ZAC du Biopôle Clermont-Limagne : une cession de parcelles
- 15 - Mise en œuvre des aides économiques – convention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
- 16 - SICTOM de Pontaumur-Pontgibaud : modification des statuts
- 17 - Programme d’habitat pour les gens du voyage à Volvic : acquisition de la parcelle ZI 40 à Crouzol
- 18 - Hébergements temporaires et logements en intermédiation locative : approbation du budget prévisionnel 2022 et renouvellement de la convention avec l’ANEF pour l’année 2022
- 19 - Projet d’acquisition/amélioration et de démolition/reconstruction de 6 logements Rue du Stade à St-Beauzire : aide financière à l’OPHIS
- 20 - Projet de démolition/reconstruction de 17 logements à Riom au 25 Avenue de Paris : aide financière à l’OPHIS
- 21 - Projet d’acquisition/amélioration de 2 logements 28 Rue St-Amable à Riom : aide financière à l’OPHIS
- 22 - Projet d’acquisition/amélioration de 9 logements au 27 Avenue de Belgique à Châtel-Guyon : aide financière à Auvergne Habitat
- 23 - Aides en faveur du logement : approbation du règlement
- 24 - Société Publique Locale (SPL) SEMERAP : désignation des représentants de RLV
- 25 - Réhabilitation des réseaux d’assainissement d’eaux usées et d’eaux pluviales sur la rue Champ Verdier à Sayat : attribution et autorisation de signature du marché
- 26 - Travaux d’aménagement du cœur de ville de Châtel Guyon - Avenue Baraduc : convention de groupement de commandes avec la Ville de Châtel-Guyon
- 27 - Zonages d’assainissement – Commune de Saint-Laure et Commune de Pessat-Villeneuve – Arrêt des projets et mise à l’enquête publique
- 28 - Construction d’un multi-accueil à Riom : pénalités
- 29 - Travaux d’éclairage public - remplacement divers éclairages – fonds de travaux urgents 2022 : convention de financement avec Territoire d’Énergie Puy de Dôme - SIEG 63
- 30.01 - Tableau des effectifs : actualisation et taux d’avancement de grade : Tableau des effectifs : actualisation
- 30.02 - Tableau des effectifs : actualisation et taux d’avancement de grade : Tableau des effectifs : Avancements de grade - détermination des ratios
- 31 - Musées de Riom Limagne et Volcans – clôture de l’exposition Gaïa : gratuité d’accès au musée Mandet
- 32 - Centre de loisirs sans hébergement de Saint Laure – séjours été 2022 : tarifs
- 33 - Chantiers d’insertion – projet territorial 2022 : conventions avec les associations INSERFAC et AVENIR, les communes de Châtel Guyon et de Riom et le CCAS de Volvic
- 34 - Actions en faveur de la jeunesse - appel à projets 2022 : attribution des aides financières de RLV
- 35 - Transports publics – desserte de Sayat et de Saint Beauzire : convention constitutive de groupement de commande pour la réalisation de services réguliers de transports publics (scolaires et non scolaires)
Dernière mise à jour : 26 août 2022