13 décembre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil communautaire du 13 décembre 2022

Liste des délibérations

Délibérations

01 – Rapport 2022 sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
02 – Pacte financier et fiscal de solidarité : approbation
03 – Contribution au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) : prise en charge par RLV
04 – Statuts de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans : modifications
05 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : présentation
06 – Dotation de solidarité communautaire (DSC) : attribution 2023 aux communes
07 – Taxe d’aménagement : modalité de partage entre RLV et ses communes membres
08 - Fonds de concours communautaires aux communes membres : règlement
09 – Budget 2023 : Rapport d’orientation budgétaire
10 – Budgets Eau et Assainissement : Ouverture de crédits avant l’adoption du budget 2023
11 – Prise en charge de dépenses par le budget annexe transport
12 – Soutien exceptionnel à la SPL SEMERAP
13 – Réalisation de travaux d’économies d’énergie et de production d’énergies renouvelables sur le patrimoine communal : attribution de fonds de concours
14 – Espace Naturel Sensible de Mirabel -Acquisition foncière portée par l’EPF Auvergne : rétrocession d’immeuble
15 – Maintien de l’activité agricole : acquisition de terrains secteur Riom sud par préemption SAFER
16.01 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Syndicat du Bois de l’Aumône - rapport d’activité 2021
16.02 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère :Syndicat des Déchets Ménagers Dômes et Combrailles - rapport d’activité 2021
17.01 – Bureau communautaire : Modification de la composition
17.02 – Bureau communautaire : Election du 5ème conseiller communautaire délégué
18 – Indemnités de fonction des élus : modification des modalités d’attribution
20 – Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – modification
21 – Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale (LEADER) Puy de Dôme 2023-2027 : participation de RLV à la candidature du Grand Clermont au programme
22 - Accueil de Loisirs Sans-Hébergement de Saint-Laure – séjours ski hiver 2023 : tarifs
23 – Assistance Technique Foncière : convention cadre 2023 – 2028 avec la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER) Auvergne Rhône-Alpes
24 – Gestion et exploitation des services de mobilité de Riom Limagne et Volcans : choix du mode de gestion et engagement de la procédure de délégation de service public
25 - Equipements culturels intercommunaux – Vente en ligne des prestations : Convention entre Riom Limagne et Volcans et l’office de tourisme Terra Volcana les Pays de Volvic
28.01 - Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le choix des modes de gestion des services d’eau potable et d’assainissement : résiliation pour motif d’intérêt général
28.02 - Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi d’exploitation eau et assainissement : résiliation pour motif d’intérêt général
29 – Régies eau et assainissement – conseil d’exploitation : modification de la composition
30 - Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de la Basse Limagne : approbation de la modification de ses statuts
31 - Contrats d’exploitation des services public d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines : avenants de prolongation et de mise en équilibre tarifaires
32 - Transfert à RLV des ouvrages d’eau potable et assainissement du lotissement « Les Martres », sur la commune de Riom
33 - Convention de suivi d’opération d’investissement d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines avec la commune de Volvic
34 – Renouvellement du réseau d’eau potable à Paugnat sur la Commune de Charbonnières les Varennes : attribution et autorisation de signature du marché
35 – RLV Info Jeunes : adhésion et convention de partenariat avec l’association Auvergne-Rhône-Alpes Orientation
36 – Chantiers d’insertion – projet territorial 2023 : conventions avec les associations INSERFAC et AVENIR, les communes de Châtel Guyon et de Riom et le CCAS de Volvic
37 – La Grotte de la pierre : tarifs 2023
38 – Centre d’hébergement touristique de Saint Ours les Roches « Clair Matin » : tarifs 2023
39 – Aires d’accueil des gens du voyage - règlements intérieurs et tarifs : modification
40 – Lutte contre l’habitat indigne – pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne : convention partenariale 2022-2027
41 – Opération de construction de 5 logements en accession à la propriété située « Le Clos des Alisiers » Route de Clerlande à Varennes-sur-Morge : aide financière à DOMIA (Coopérative de l’Habitat d’ASSEMBLIA)
42 - Tableau des effectifs : actualisation au 1er janvier 2023
43 – Contrat d’assurance des risques statutaires : adhésion au contrat groupe proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
44 - Protection sociale des agents : participation employeur à la garantie maintien de salaire

Règlements

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2022

Procès-verbal d'élection

Bureau Communautaire : élection d'un membre

Dernière mise à jour : 18 janvier 2023