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18 mai 2021
Ordre du jour
Délibérations
- 01 - Centre de tennis couverts Dégrèvement exceptionnel de la redevance 2021 due par la Fédération de Tennis Regroupement Clubs
- 02 - Taxe de séjour modalités d’application au 1er janvier 2022
- 03 - Maison de site des activités de pleine nature et maison Porte d’entrée Unesco à Volvic (site du goulet) demande de subvention au titre du contrat
- 04 - Contrat Territorial de Développement Durable (CTDD) 2019–2021 Avenant n°1
- 05 - Centre de Loisirs Sans-Hébergement de Saint-Laure - tarifs 2020 2021 tarifs exceptionnels (sans repas)
- 06 - Musées de Riom Limagne et Volcans – Résidence d’artiste 2021-2022 « Tous ambassadeurs des musées ! » plan de financement prévisionnel et contrat
- 07 - Pays d’art et d’histoire de Riom Limagne et Volcans – ouvrage « Promenades dans Riom » déclassement et tarif
- 08 - Ecole de musique d’Ennezat – Riom Limagne et Volcans facturation du 3ème trimestre année scolaire 20202021
- 09 - Musées de Riom Limagne et Volcans – exposition « Gaïa, regards croisés entre Julien Salaud et le musée Mandet » vente du catalogue
- 10 - Actions en faveur de la jeunesse - appel à projets versement 2021 de la contribution communautaire
- 11 - Plan Local d’Urbanisme de Mozac – Modification simplifiée n°3 mise à disposition du public
- 12.01 - Opération de création du Lotissement le Pré du Moulin à Riom par la SAS VINCA - aménagement de la rue Léon Versepuy - Avenant n°1
- 12.02 - Opération de création du Lotissement le Pré du Moulin à Riom par la SAS VINCA - aménagement de la rue Léon Versepuy - Convention de groupement
- 13 - Transport public urbain et non urbain - mise en accessibilité de quais de bus attribution d'un fonds de concours à la commune de Chambaron sur Morge
- 14 - Transport scolaire autorisation de signature des marchés
- 15 - Fichier partagé de la demande locative sociale renouvellement de la convention d’adhésion
- 16 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs et cotation de la demande sociale engagement
- 17 - Demande de garantie d’emprunt auprès de la banque des territoires du prêt n° 119271 pour le compte de l’OPHIS pour l’opération d’acquisition
- 18 - Demande de garantie d’emprunt auprès de la banque des territoires du prêt n° 118937 pour le compte de l’OPHIS pour l’opération d’acquisition
- 19 - Demande de garantie d’emprunt auprès de la banque des territoires du prêt n° 118105 pour le compte de l’OPHIS pour l’opération d’acquisition
- 20 - Territoire d’industrie » Avenant 1 au contrat de territoire
- 21 - Zone d’activités « Le Grand Chirol » à Saint-Bonnet-près-Riom cession du lot 3
- 22 - Convention de partenariat avec l’Association pour la Promotion de Riom et la CCIT – 2021
- 23 - Dispositif « Ma Boutik - PASS Commerce »
- 24 - Appui à la création et reprise d’entreprises conventions 2021 avec les Associations ADIE, Réseau Entreprendre, Boutique de Gestion, Auvergne activité
- 25 - Multiples ruraux suspension exceptionnelle de loyers en raison de la crise de la Covid 19
- 26 - Entretien des espaces verts de Riom Limagne et Volcans attribution et autorisation de signature du marché
- 27 - Hôtel d’entreprises ZA La croix des Roberts à Châtel Guyon – travaux d’alimentation Basse Tension (BT) du Syndicat Intercommunal d’Electricité et Gaz du P
- 28 - Accord-cadre à bons de commande de travaux de voirie d’eau et assainissement attribution et autorisation de signature du marché
- 29 - Accord-cadre à bons de commande de missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) liées aux travaux de voirie et réseaux divers
- 30 - Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d’œuvre pour les opérations portant sur des réseaux d’eau potable et d’assainissement
- 31 - Etude patrimoniale et étude diagnostic des réseaux d’eaux pluviales – Schéma directeur et zonage des eaux pluviales pour les communes du secteur du SIA
- 32 - Audit technique pour l’optimisation de l’exploitation des services d’eau potable et d’assainissement en régie attribution du marché et autorisation de signature
- 33 - Etude d’aide à la décision pour le choix des futurs modes de gestion autorisation de signature du marché avant engagement de la procédure de passation
- 34 - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi d’exploitation eau et assainissement attribution et autorisation de signature des marchés
- 35 - Comité Environnement pour la protection de l’impluvium de Volvic (CEPIV) adhésion de RLV et désignation du représentant
- 36 - Tableau des effectifs actualisation
- 37 - Plan de formation 2021
- 38 - Délibération cadre relative au régime indemnitaire et notamment au régime tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement
- 39 - Décision modificative n°1
- 40 - Attribution de subventions pour des manifestations d’envergures organisées sur le territoire de RLV
- 41 - Travaux de dévoiement d’un collecteur d’eaux pluviales en bordure de propriété privée rue Grégoire de Tours à Riom protocole d’accord
- 42 - Travaux de sécurisation et de dévoiement d’une conduite d’adduction d’eau potable en bordure de propriété privée rue Jean-Baptiste Clément à Riom
- 43 - Etablissement Public Loire approbation de l’adhésion d’une nouvelle collectivité
- 44 - Pacte de gouvernance débat et délibération
PROCES-VERBAL
Dernière mise à jour : 26 août 2022