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09 novembre 2011
Délibérations
- 01 - Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI) : bilan de la concertation et arrêt du projet
- 03 - Centre de tir à l’arc à Riom – projet d’extension du pas de tir : acquisition des terrains nécessaires 03 - Centre de tir à l’arc à Riom – projet d’extension du pas de tir : acquisition des terrains nécessaires
- 04 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) : programme
- 05 - Thermal Express – 3ème tranche : acquisition de foncier
- 06 - Espace naturel sensible (ENS) de Mirabel : achat de parcelles à Riom
- 07 - Multiple Rural des Martres sur Morge : autorisation de signature du bail commercial, validation du loyer et des conditions d’installation
- 08 - Réhabilitation du site de l’ex-Manufacture des tabacs de Riom (2 place Eugène Rouher) : sortie de la copropriété et constitution de servitude
- 09 - Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail – ouvertures dominicales des commerces en 2022 : Avis conforme de Riom Limagne et Volcans
- 10 - Zone d’activités du Parc Européen des Entreprises à Riom (PEER) - station BIO/GNV : avenant 1 au bail emphytéotique
- 11 - Parc européen des entreprises de Riom (PEER) : cession d’une parcelle
- 12 - Zone d’activités Le Biopôle à Saint Beauzire : cession d’une parcelle
- 13 - Zone d’activités de Champloup à Volvic : cession d’une parcelle
- 14.01 - Zone d’activités Les Charmes à Ménétrol : cession de parcelles - Lot n°12 A -parcelle ZA 420
- 14.02 - Zone d’activités Les Charmes à Ménétrol : cession de parcelles - Lot n°12 B -parcelle ZA 421
- 14.03 - Zone d’activités Les Charmes à Ménétrol : cession de parcelles - Lot n°12 C -parcelle ZA 422
- 15 - Piscine Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension : présentation de la phase d’Avant-Projet-Définitif et approbation du plan de financement
- 16 - Opération de logements sociaux 25 avenue de Paris : Bail emphytéotique entre l’EPF Auvergne et l’OPHIS
- 17 - Garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires (prêt n° 119102) pour le compte d’ASSEMBLIA pour l’opération d’achat en VEFA de 10 logements au sein du lotissement « Les Terrasses de Tournoël » situé 2 rue des Centaurées à Volvic
- 18 - Garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires (prêt n° 126462) pour le compte d’ASSEMBLIA pour l’opération d’achat en VEFA de 6 logements au lotissement « Le Clos du Colombier » situé Chemin du Pillon à Ennezat
- 19 - Fonds de concours pour les eaux pluviales urbaines : fonds de concours des communes – 2ème semestre 2021
- 20 - Marché pour la location longue durée de véhicule : avenant
- 21 - Renouvellement d’enrobés sur voiries communautaires rue Georges Bizet, zone du PEER, à Riom et rue Blaise Pascal, zone Espace Mozac, à Mozac : attribution et autorisation de signature du marché
- 22 - Tableau des effectifs : actualisation
- 23 - Deux emplois non permanents pourvus par des contrats de projet : 1 contrat de projet « Territoire d’Industrie » - 1 contrat de projet « prévention des inondations »
- 24 - Recrutement de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité ou pour remplacement pour l’année 2022
- 25 - Recrutement de contractuels non permanents : contrat d’engagement éducatif pour l’année 2022
- 26 - Convention cadre de mise à disposition, ponctuelle, d’une partie des services de RLV auprès des communes membres
- 27 - Elaboration, mise en place et maintenance d’un logiciel Intranet et d’outils collaboratifs transverses pour la Communauté d’Agglomération : attribution et autorisation de signature du marché
- 28 - Rapport social unique 2020
- 29 - Les Jardins de la Culture – Cinéma Arcadia – bail commercial avec la SAS Ciné Riom : Exonération financière exceptionnelle en raison de la crise sanitaire
- 30 - Site de l’Abbaye de Mozac : candidature au patrimoine mondiale de L’UNESCO
- 31 - Décision modificative n° 3
- 32 - Rapport quinquennal sur les attributions de compensation
- 33 - Attribution d’une subvention exceptionnelle pour une manifestation d’envergure - Coupe du Monde de Football des écoles
- 34.01 - Rapports annuels retraçant la gestion des sociétés d’économie mixte locale (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) dont RLV est membre : SEM Châtel Développement : rapport de gestion 2020
- 34.02 - Rapports annuels retraçant la gestion des sociétés d’économie mixte locale (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) dont RLV est membre : SEM ASSEMBLIA : rapport de gestion 2020
- 34.03 - Rapports annuels retraçant la gestion des sociétés d’économie mixte locale (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) dont RLV est membre : SPL Clermont Auvergne : rapport de gestion 2020
- 34.04 - Rapports annuels retraçant la gestion des sociétés d’économie mixte locale (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) dont RLV est membre : SPL SEMERAP : rapport de gestion 2020
- 35 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales : compte rendu
Dernière mise à jour : 13 septembre 2022