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07 décembre 2021
Délibérations
- 01 - Réalisation de travaux d’économies d’énergie et de production d’énergies renouvelables sur le patrimoine communal : attribution de fonds de concours
- 02 – Rapport 2021 sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
- 03 – Budget 2022 : rapport d’orientation budgétaire
- 04 - Budgets Eau et Assainissement : Ouverture de crédits avant l’adoption du budget 2022
- 05 – Budget annexe transport : subvention du budget principal
- 06 – Délégation de service public pour la gestion du multi-accueil de Mozac : choix du délégataire
- 07 – Centre de loisirs sans hébergement de Saint Laure – semaine ski 2022 : tarifs
- 08 – Fourniture et livraison de repas servis en liaison froide et goûters pour les établissements d’accueil de jeunes enfants et l’établissement d’accueil de loisirs de Riom Limagne et Volcans : attribution et autorisation de signature du marché
- 09 – Création d’une Création d’une Maison de la Jeunesse et de l’Emploi - regroupement de la Mission Locale et de RLV Info Jeunes : acquisition des parcelles BK 22 et 550 situées 12 avenue Pierre de Nolhac à Riom
- 10 – Tableau des effectifs : actualisation
- 11 – Convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans et la commune de Riom
- 12 – Conservation des archives de Riom Limagne et Volcans – convention avec la commune de Riom : avenant n°1
- 13 - Syndicat Mixte Biopôle Clermont Limagne - convention de mise à disposition du service Ressources Humaines de Riom Limagne et Volcans : avenant n°9
- 14 – Redevance Eau potable et assainissement : tarifs à compter du 1er janvier 2022
- 15 - Travaux de raccordement d’eau potable et d’assainissement pour les communes de Chanat-la-Mouteyre, Charbonnières-les-Varennes et Pulvérières : modalités techniques et financières à partir du 1er janvier 2022
- 16 - Convention de partenariat scientifique pour l’amélioration de la connaissance de l’impluvium
- 17 - Fuites d’eau après compteur : remises gracieuses (part eau potable)
- 18 - Rapports 2020 sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable et assainissement sur le territoire de RLV
- 18.01 - Rapports Annuels sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l'eau et de l'assainissement non collectif du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de la Basse Limagne pour l'exercice 2020
- 18.02 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l'eau du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de la Plaine de Riom pour l'exercice 2020
- 18.03 - Rapports Annuels sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l'eau et de l'assainissement non collectif du Syndicat Mixte de Sioule et Morge pour l'exercice 2020
- 18.04 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l'eau du Syndicat Mixte des Utilisateurs d'Eau de la Région de Riom (SMUERR) pour l'exercice 2020
- 18.05 - Rapports Annuels sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif du Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) de la Morge et du Chambaron pour l'exercice 2020
- 18.06 - Rapports Annuels sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont (SIAREC) pour l'exercice 2020
- 18.07 - Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l'assainissement collectif du Syndicat Intercommunal d'Assainissement à Vocation Unique (SIVUA) des Bords de Sioule pour l'exercice 2020
- 19 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Chanat la Mouteyre – modification n°1 : approbation
- 20 – Opération d’aménagement Chemin du Petit Canal à Ennezat – travaux rue du soleil levant et chemin du petit canal : Convention de Projet Urbain Partenarial avec les consorts Coelho
- 21a – Transport public urbain et non urbain : règlement des transports scolaires
- 21b – Transport public urbain et non urbain : règlement des transports scolaires - Règlement
- 22 – Grotte de la pierre : tarifs à compter de janvier 2022
- 23 – Gestion du site UNESCO Chaine des Puys et Faille de Limagne : Convention d’objectifs pour la gouvernance
- 24 - Projet d’extension d’un parc accrobranche (à Châtel-Guyon) - Programme LEADER : plan de financement
- 25 – Acquisition des parcelles nécessaires à l’aménagement d’un parking au Maréchat
- 26 – Plateforme MABOUTIK : Adaptation du contenu du contrat d’adhésion et du règlement intérieur, convention 2022 avec l’Association pour la promotion de Riom et de son territoire (APR), et tarifs
- 27 – Pôle de compétitivité VEGEPOLYS VALLEE : Convention d’objectifs 2021
- 28 – Zone d’activités Les Charmes à Ménétrol : cession de parcelles
- 29 – Manufacture des tabacs à Riom - création d’un ouvrage photographique des œuvres de graffeurs par l’Association Street X Pression : subvention
- 30 – Mission forêt - réglementation de boisement des communes de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans : actualisation
- 31 - Piscine Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension : avenant au marché de maitrise d’œuvre
- 32 - Opération d’achat en VEFA de 8 logements du lotissement « Pré du Moulin» situé Route d’Ennezat à Riom : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 127886 pour le compte d’Assemblia
- 33 - Opération d’achat en VEFA de 9 logements Résidence « Belle Epoque » située au 37 avenue des Etats-Unis à Châtel-Guyon : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 127686 pour le compte d’Assemblia
- 34.01 - Réhabilitation extérieure du Musée Mandet (hôtel Dufraisse) à Riom : Marché de maîtrise d’œuvre : autorisation de signature du marché
- 34.02 - Réhabilitation extérieure du Musée Mandet (hôtel Dufraisse) à Riom : Plan de financement prévisionnel du projet et demande de subventions
- 35 - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés retraçant l’activité du SICTOM Pontaumur Pontgibaud
- 36 – Construction d’une médiathèque et d’un relais d’assistants maternels à Riom – lot n°12 Chauffage Ventilation Climatisation : protocole transactionnel
Dernière mise à jour : 26 août 2022