23 avril 2019

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR du conseil du 23 avril 2019

Délibérations

01 - Définition du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de RLV pour le mandat 2020/2026
02 - Représentation de RLV-Plateforme Initiative Riom Combrailles : modification d’un délégué
03 – Dissolution des budgets annexes-corrections d’erreurs sur exercices clos
04 – Décision modificative n°1
05 – Attributions de compensation-approbation des montants de chacune des communes membres
06 – Piscine municipale de Châtel-Guyon–tarifs RLV, prise en charge du différentiel entre tarifs «extérieurs» et RLV
07 – Réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de RLV–Délégation Service Public pour gestion et exploitation–mise en place de la tarification solidaire-tarifs à compter du 1er septembre 2019
08 – Transports publics–organisation sur périmètre de Sayat et St-Beauzire-convention constitutive groupement commande avec SMTC
09 – Association Covoiturage Auvergne-approbation de la convention d’objectifs 2019
10 – PLU de Riom-modification simplifiée n°1
11 – ZAC Biopôle-modification des règles d’urbanisme applicables à l’intérieur du périmètre de la zone
12 – Contrat territorial Clermont Auvergne Métropole-bassins versants Bédat/Artière-approbation des Contrat, Déclaration Intérêt Général et convention de partenariat avec la Métropole Clermontoise
13 – Engagement démarche Cit’Ergie pour labellisation de la politique énergie climat de RLV-convention de partenariat avec ADEME
14 – Dispositif d’interventions en faveur de l’Education à Environnement et Développement Durable en milieu scolaire 2018/2021-demande de subvention au titre du FEDER pour le lot 1
15 – Agence d’urbanisme Clermont Métropole-programme mutualisé-approbation de la convention 2019
16 – Centre Expérimental Prévention Prédictive Participative Individualisée en Auvergne (CEPPPIA)-accompagnement démarrage projet
17 – Appui à création et reprise d’entreprises-conventions 2019 avec Associations ADIE, Réseau Entreprendre et Boutique de Gestion
18 – ZA Le Grand Chirol (Saint-Bonnet Près Riom) : cession du lot 2
19 – ZA Le Grand Chirol (Saint-Bonnet Près Riom) : cession du lot 4
20 – Parcelle viticole-convention de location à usage temporaire
21 – Aire de camping-cars de Riom–travaux éclairage public-convention de financement avec le SIEG
22 – Résorption Habitat Insalubre (RHI)-procédure sur la pointe de Planchepaleuil-modalités de versement des subventions ANAH liées aux dépenses de relogement et accompagnement social
23 – Aires d’accueil des gens du voyage-6 conventions financières relatives à leur gestion et fonctionnement
24 – Projet de 8 logements locatifs sociaux et 5 logements en accession sociale Les Echards Pessat Villeneuve-avenant n°1 à la convention de mandat-convention de mise à disposition
25 – Opération de 2 logements en acquisition-amélioration, route de la Louchardière St-Ours les Roches-garantie emprunt prêt n°93885 pour le compte de l’OPHIS
26 - Opération de construction de 3 logements sociaux, route de la Louchardière St-Ours les Roches-garantie emprunt prêt n°93886 pour le compte de l’OPHIS
27 – Programme Local Habitat (PLH)-approbation du projet–modifications
28 – Aides en faveur du logement-approbation du règlement
29 – Piscine Béatrice Hess-Animation de juin 2019
30 – Piscine Béatrice Hess-saison estivale-programme et tarifs
31 – Piscine Béatrice Hess-activités aqualudiques et pédagogiques annuelles-tarifs 2019/2020
32 – Réseau de lecture–ancienne bibliothèque rue Croisier Riom (cadastrée BZ20)-restitution de l’immeuble–PV de restitution
33 – Musées-convention avec le Centre Hospitalier Guy Thomas
34 – Aménagement bâtiment administratif (modulaire)-modification plan de financement-demande subvention Contrat Ambition Région
35 – Entretien des espaces verts de RLV-attribution des marchés et autorisation de signature des marchés
36 - Travaux de climatisation-convention de mandat avec Riom-autorisation de signature
37 – Travaux éclairage public-complément éclairage divers (programme 2019)-convention de financement avec le SIEG
38 – Jardins de la culture-construction médiathèque et RAM-pénalités du lot n°6 Bardage/serrurerie
39 – Tableau des effectifs-mise à jour

Procès-verbal

PV du conseil communautaire du 23 avril 2019

Dernière mise à jour : 26 août 2022