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24 avril 2018
Ordre du jour
Délibérations
- Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne : modification des statuts et désignation des délégués de RLV
- Etablissement Public Loire : désignation des délégués de RLV
- Union Nationale de l’Aide, des Soins et des Services aux Domiciles (UNA) : désignation des délégués de RLV
- Compte de gestion 2017
- Affectation de résultats
- Attribution de subventions et décision modificative n°2
- Dotation Soutien à Investissement Local 2018 (DSIL) : projets présentés par RLV au titre des grandes priorités
- OTTI «Terra Volcana – Les pays de Volvic» désignation des membres du collège des socio professionnels du comité de direction
- Chemins de randonnées : convention de partenariat avec l’association les Amis de Saint Jacques
- Document Aménagement Artisanal et Commercial du Pays du Grand Clermont (DAAC) dans le cadre du SCOT : contribution de RLV
- Parc d’activités de Champloup : cession de deux parcelles
- Appui à création et reprise d’entreprises : conventions 2018 avec les associations ADIE, le Réseau Entreprendre et Boutique de gestion
- Convention de partenariat avec Association pour la Promotion de Riom (APR) et la CCI – année 2018
- Espace Naturel Sensible de la Colline de Mirabel : Plan de Gestion 2018 - 2022
- Espace naturel sensible l’Etang Grand à Pulvérières : attribution d’un fonds de concours à la commune de Pulvérières
- Animation du précontrat territorial Morge et Buron : demande de subventions à l’Agence de l’eau Loire Bretagne et au Conseil Départemental
- Service de transport public routier des passagers sur le territoire de RLV : choix du délégataire et approbation de la convention de concession
- Service de transport public routier de passagers – délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du réseau : tarifs
- Projet de construction de 7 logements «Le Fort», commune de Chambaron-sur-Morge : attribution d’une subvention d’équilibre
- Projet de construction de 2 logements «Pontmort», commune de Chambaron-sur-Morge : attribution d’une subvention d’équilibre
- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Limagne d’Ennezat : bilan de la concertation et arrêt du Plan
- Plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de Riom : modification n°1
- Aménagement d’un bâtiment administratif communautaire - marché global de performance portant sur la conception, la construction, l’exploitation et la maintenance d’un bâtiment modulaire : attribution du marché
- Aménagement d’un bâtiment administratif communautaire - Subvention DSIL
- Piscine Béatrice Hess : gratuité d’entrée pour la manifestation « La fête de la piscine »
- Séjours d’été pour les jeunes – approbation des tarifs
- Tableau des effectifs : mise à jour au 1er mai 2018
- Crèche familiale : montant de l’indemnité nourriture attribuée aux assistantes maternelles
- Elections professionnelles : détermination du nombre de représentants du personnel au Comité Technique (CT) et au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) et maintien de la parité
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 09 février 2023