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28 novembre 2017
Délibérations - 1ère partie
- Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhére-Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile Riom Limagne (SIAD)
- Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhére-Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA)
- Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhére-Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC)
- Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics-Service d’assainissement de la ZAC du Biopole Clermont Limagne : rapport du délégataire SEMERAP
- EPF SMAF Auvergne – délégués de Riom Limagne et Volcans : modification
- Le Grand Clermont (Pôle d’Equilibre Territorial et Rural – PETR) – délégués de Riom Limagne et Volcans : modification
- Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) : modification des statuts
- Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) - retrait de la communauté de communes Thiers Dore et Montagnes
- Location longue durée de véhicules : avenant n°1 au lot 1 location longue durée de véhicules de tourisme
Délibérations - 2ème partie
- Collection lapidaire : convention de mise à disposition d’un local par la commune de Riom pour le stockage du dépôt lapidaire
- Les jardins de la culture – écoles de musique et d’arts plastiques : attribution et signature des marchés de travaux
- Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur Chavaroux
- Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur Marsat
- Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur Les Martres d’Artière
- Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur Les Martres-sur-Morge
- Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur Ménétrol
- Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur Mozac
- Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur Pulvérières
- Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur Saint-Bonnet-Près-Riom
- Service commun Droit des Sols : adhésion des communes de Chappes, Chavaroux, Clerlande, Ennezat, Entraigues, Les Martres d'Artière, Lussat, Malintrat, Martres-sur-Morge, Saint-Beauzire, Saint-Ignat, Saint-Laure, Surat et Varennes-sur-Morge
- Plan local d’urbanisme de la commune de Volvic- modification simplifiée n° 2: mise à disposition du public
- Projets E-éducation : attribution des fonds de concours aux communes ayant réalisé des investissements
- Admission en non-valeur
- Dispositions d’ordre budgétaire
- Projet «Le Fort» de sept logements locatifs sociaux à Chambaron-sur-Morge : acquisition des parcelles nécessaires
- Multi Accueil Mozac-attribution des marchés
- Séjours extérieurs pour les jeunes : création d’un service commun
- Séjours extérieurs pour les jeunes : convention avec la commune de Châtel-Guyon
- Contrats enfance jeunesse petite enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales : avenants 2017
Délibérations - 3ème partie
- Service commun informatique : conventions avec les communes de Pulvérières et Saint-Ours les Roches
- Ecole de musique : transformation de cinq postes d’enseignement artistique
- Tableau des effectifs : mise à jour
- Service de retraites CNRACL : adhésion de Riom Limagne et Volcans
- Pôle santé du Centre de Gestion : adhésion de Riom Limagne et Volcans
- Ateliers de repassage : arrêt du service au 1er décembre 2017
- Jardinage à domicile : tarifs 2018
- Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) : approbation des statuts (extension du périmètre)
- Transports publics – organisation sur le périmètre de Riom Limagne et Volcans- Convention de transfert des services de transport non urbain et de transport scolaire avec la Région Auvergne Rhône Alpes et Convention de transfert avec le Conseil Départemental : avenant 3
- Transports publics – organisation sur le périmètre de Riom Limagne et Volcans : Convention de maintien temporaire de service avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC), pour les communes de Sayat et Saint-Beauzire
- Centrale de mobilité régionale multimodale en Auvergne – convention multi-partenariale : avenant n°1
- Sollicitation de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018 (DETR)-Travaux d’accessibilité des bâtiments recevant du public
- Aménagement de la zone d’activités « Le Grand-Chirol » à Saint-Bonnet-près-Riom : travaux d’alimentation basse tension et convention de financement avec le Syndicat Intercommunal Electricité et Gaz (SIEG)
- Parc Européen d’Entreprises de Riom (PEER I II III) : bilan de la concession 2016, prévisionnel 2017
- Vente des 11 logements en maîtrise d’ouvrage directe, réalisés par Riom Communauté
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022