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2 mai 2017
Ordre du jour
Délibérations
- Règlement Intérieur du conseil communautaire : approbation
- Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) : modification des statuts
- Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile Riom Limagne (SIAD) : désignation des délégués (modification)
- Conseil d’administration du collège Michel de l’Hospital : désignation du représentant de Riom Limagne et Volcans
- Société Publique Locale SEMERAP : désignation du représentant de Riom Limagne et Volcans
- Modification des modalités de calcul des indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents
- Syndicat Mixte Biopôle Clermont Limagne : Convention de mise à disposition de service(s) de Riom Limagne et Volcans
- - Ecole de musique d’Ennezat – Riom Limagne et Volcans : taux de rémunération des jurys d’évaluation
- Contrat de Ruralité du Pôle d’Equilibre Territorial Rural (PETR) du Grand Clermont : participation de Riom Limagne et Volcans
- Etude agricole et foncière : demande de subvention
- Transports publics urbains et non urbains de personnes sur le périmètre de Riom Limagne et Volcans– reconnaissance d’intérêt communautaire
- Plan Local d’Urbanisme de RIOM – révision n°1 : arrêt du projet et bilan de la concertation
- Plan d’Occupation des Sols de la commune de CHAVAROUX – modification simplifiée n°1 : mise à disposition
- Projet de sept logements sociaux à CHAMBARON SUR MORGE (La Moutade) : achat de la parcelle A 1000
- Immeuble situé 66 rue de Plachepaleuil à RIOM : substitution à la commune de RIOM pour le paiement des annuités à l’EPF SMAF
- Achat par Logidôme en Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA) de 10 logements neufs à SAINT-BEAUZIRE –Le Chabry : garantie d’emprunts pour le compte de Logidôme
- Manifestations sur le territoire de Riom Limagne et Volcans : attribution d’une subvention à l’association Volvic Volcanic
- Piscine Béatrice Hess : conditions d’accueil des élèves des écoles élémentaires pour l’année scolaire 2017-2018
- Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) : adhésion
- Musée Mandet – exposition Lame des chevaliers : vente de produits pour compte de tiers
- Etablissements d’Accueil Jeunes Enfants : tarifs d’urgence
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022