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26 septembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 - Candidature de Clermont-Ferrand Massif-Central à Capitale européenne de la Culture (CEC) 2028 : soutien et engagement de Riom Limagne et Volcans
- 02 - Écoles de musique associatives du territoire - dispositif de soutien : conventions de partenariat 2023-2026
- 03 - Acquisitions de parcelles sur la commune de Malauzat issues d’une succession vacante
- 04 - Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de Riom Limagne et Volcans : avenant n°7 au contrat de délégation de service public
- 05 - Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) – Avenant n°1 : modification
- 06 - Etablissement Public Loire : approbation de l’adhésion de communautés de communes
- 08 - Réutilisation des eaux usées issues des bassins de lagunage de l’ex-sucrerie de Bourdon (Cristal Union) : convention de portage foncier avec l’EPF Auvergne
- 09 - Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement (SMEA) de la Basse Limagne - désignation des représentants de RLV : modification
- 10 - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) des Bords de Sioule - désignation des représentants de RLV : modification
- 11 - Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement – commune de Saint Bonnet près Riom : convention avec le SIAEP de la Plaine de Riom
- 12 - Mise en place des périmètres de protection des captages du Pêcheix et de la Font des Rases sur la commune de Charbonnières-les-Varennes : poursuite de la procédure à la suite de l’avis de l’hydrogéologue agréé
- 13 - Course et marche solidaires « Volvic en Rose », le samedi 14 octobre 2023 à Volvic : attribution d’une subvention exceptionnelle
- 14 - Subventions aux manifestations : modification du règlement d’attribution et appel à projets 2024
- 15 - Opération de construction (acquisition en VEFA) de 8 logements – Le Clos du Chabry à St-Beauzire : Demande de garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n°148047 pour le compte d’Auvergne Habitat
- 16 - Opération de construction (acquisition en VEFA) de 8 logements – Le Grand St-Paul – Rue des Pêchers à Mozac : Demande de garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n°149148 pour le compte d’Auvergne Habitat
- 17 - Opération en acquisition/amélioration de 2 logements – 28 Rue Saint-Amable à Riom : Demande de garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n°148393 pour le compte de l’OPHIS
- 18 - Opération de construction neuve de 6 logements – Chemin du Forez à Pessat-Villeneuve : Demande de garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n°148317 pour le compte de l’OPHIS
- 19 - Opération de construction (acquisition en VEFA) de 8 logements – Route d’Ennezat à Riom : Demande de garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n°147942 pour le compte d’ASSEMBLIA
- 20 - Territoire d’Energie Puy-de-Dôme - désignation des représentants de RLV : modification
- 21 - Tableau des effectifs : Actualisation au 1er octobre 2023
- 22 - Protection sociale des agents – convention de participation à la garantie maintien de salaire : choix de l’opérateur
- 23 - Indemnité compensatrice de congés payés non pris du fait de la maladie, en cas de retraite, de licenciement, ou de mutation : modalités de calcul
- 24 - Centre aquatique Béatrice Hess – Opération de réhabilitation et d’extension : modification de l’autorisation de programme 4132
- 25 - Décision modificative n° 2
- 26.01 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Clerlande - Réfection de l'éclairage public
- 26.02 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Ennezat - Changement du système de chauffage bibliothèque, poste et logements communaux
- 26.03 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Ennezat - Aménagement de la rue du Stade
- 26.04 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Entraigues - Salle Associative dans l'ancienne cantine-garderie
- 26.05 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Enval - Aménagement des cuvages des locaux associatifs
- 26.06 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Marsat - Sécurisation de l'entrée Est de l'agglomération
- 26.07 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Les Martres-d’Artière - Rénovation de l'école de musique
- 26.08 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Les Martres-d’Artière - Relamping de l'école municipale
- 26.09 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Saint-Bonnet-près-Riom - Remplacement de la chaudière du groupe scolaire
- 26.10 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Saint-Ignat - Aménagement paysager des abords de la salle des fêtes
- 26.11 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Saint-Ignat - Changement de menuiseries de deux salles des fêtes
- 26.12 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Saint-Laure - Travaux de voirie rue de la Condamine
- 26.13 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Volvic - Réhabilitation et requalification d’un bâtiment communal
- 27.01 - Admission en non-valeur
- 27.02 - Annulation d’une créance
- 28.01 - Rapports annuels retraçant la gestion des SEML et SPL dont RLV est membre : La SEM Châtel Développement
- 28.02 - Rapports annuels retraçant la gestion des SEML et SPL dont RLV est membre : La SEM ASSEMBLIA
- 28.03 - Rapports annuels retraçant la gestion des SEML et SPL dont RLV est membre : La SPL Clermont Auvergne
- 28.04 - Rapports annuels retraçant la gestion des SEML et SPL dont RLV est membre : SPL SEMERAP
- 29.01 - Rapports annuels 2022 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne
- 29.02 - Rapports annuels 2022 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne
- 29.03 - Rapports annuels 2022 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) « le Grand Clermont »
- 29.04 - Rapports annuels 2022 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Syndicat mixte Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne
- 07 - Création d’un parc de stationnement Rue Hans et Sophie Scholl à Riom : attribution et autorisation de signature du marché
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 16 novembre 2023