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19 décembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 - Rapport 2023 sur la situation interne et territoriale en matiere de Developpement Durable
- 02 - Budget 2024 Rapport d'orientation budgetaire
- 03 - Prise en charge des depenses du Budget Principal par le Budget Annexe _ Transport public de voyageurs
- 04 - Budgets Eau et Assainissement ouverture de credits avant l'adoption du budget 2024
- 05.01 - Pacte financier et fiscal de solidarite attribution de fonds de concours - LUSSAT
- 05.02 - Pacte financier et fiscal de solidarite attribution de fonds de concours - MALAUZAT
- 05.03 - Pacte financier et fiscal de solidarite attribution de fonds de concours - ST BONNET PRES RIOM
- 05.04 - Pacte financier et fiscal de solidarite attribution de fonds de concours - ST OURS LES ROCHES
- 05.05 - Pacte financier et fiscal de solidarite attribution de fonds de concours - SAYAT
- 05.06 - Pacte financier et fiscal de solidarite attribution de fonds de concours - SURAT
- 06 - Contrats de prestations de services ou de DSP d'assainissement collectif avec la SEMERAP admission en non-valeur
- 07 - Extension de l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants Les Petits Epis a Ennezat attribution et signature des marches
- 08 - Etablissement d'accueil de jeunes enfant Les Petits Volcans convention d'objectifs avec le Viaduc
- 09 - Accueil de loisirs de Saint-Laure et service commun des interventions sportives en milieu scolaire - marche
- 10 - Accueil de Loisirs Sans Hebergement de Saint-Laure - sejours ski hiver 2024 tarifs
- 11 - Musees de Riom Limagne et Volcans - exposition monographique du designer Matteo Cibic
- 12 -Centre aquatique Beatrice Hess - Marche de travaux de renovation et d'extension - Lot n.9
- 13 - Creation d'une chaufferie bois associee a un reseau de chaleur a Riom - marche de maitrise d'oeuvre
- 14 - Entretien du lineaire des cours d'eau de Limagne convention avec l'Association Brigades Nature du Puy-de-Dome
- 15 - Espace Naturel Sensible (ENS) de Mirabel acquisition fonciere a Marsat
- 16 - Chantiers d'insertion - projet territorial 2024 conventions avec l'association INSERFAC et la commune de Chatel Guyon
- 17 - Enlevement et transport de dechets industriels banals autorisation de signature du marche
- 18 - Reconquete agricole campagne de cartographie de terroirs viticoles de RLV
- 19 - Plate-forme MABOUTIK tarifs 2024
- 20- Operation de construction (acquisition en VEFA) de 9 logements - Residence _ Belle Epoque
- 21- Opération de construction (acquisition en VEFA) de 9 logements - Place Fantasque - à Ennezat garantie d'emprunt
- 22 - Convention horizontale entre le Département du Puy-de-Dôme et les EPCI – Rénov’Actions 63, service public de la performance énergétique de l’Habitat (SPPEH) à l’échelle du département : avenant n° 2
- 23 - Prélèvements opérés au titre de la loi S.R.U. : modalités d’utilisation par l’EPF Auvergne
- 24 - Projet de station d’épuration à Charbonnières les Varennes : acquisition de la parcelle ZK 75
- 25 - Contrats pour les concessions de service public d’assainissement collectif avec la SPL SEMERAP des communes d’Enval, Marsat, Mozac, Ménétrol et Riom : Résiliation anticipée et protocole de fin de contrats
- 26 - Concession de service public relative a la collecte, au traitement des eaux du Systeme de Riom choix delegataire
- 27 - Tableau des effectifs : actualisation au 1er janvier 2024
- 28 - Création d’un emploi non permanent de chef de projet contractualisation dans le cadre du dispositif contrat de projet
- 29 - Professeurs d’enseignement artistique et assistants d’enseignement artistique : versement d’indemnités pour heures supplémentaires
- 30 - Convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans et la commune de Riom
- 31 - Convention de mise à disposition d’un service de la commune de Riom vers Riom Limagne et Volcans : services espaces-verts
- 32 - Convention de mise à disposition du service Systèmes d’information numériques de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans vers la commune de Riom
- 33 - Convention de mise à disposition du service Finances de Riom Limagne et Volcans : règlement cadre et convention avec la commune de Sayat
- 34 - Convention de mise à disposition d’un agent RLV auprès de l’Office de Tourisme et de Thermalisme Intercommunal (OTTI) - Terra Volcana, Les Pays de Volvic, à raison de 10% de son temps de travail
- 35 - Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne – convention de mise à disposition de la direction Ressources Humaines de Riom Limagne et Volcans : avenant n° 11
- 36 - Action sociale - revalorisation de la valeur faciale du chèque déjeuner
- 37 - Action sociale - participation employeur à la garantie maintien de salaire : revalorisation
- 38 - Protection sociale complémentaire – Mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
- 39 - Pôle santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : renouvellement de l’adhésion
- 40 - Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) « le Grand Clermont » - désignation des représentants de RLV : modification
- 41 - Conseils d’administration des collèges et lycées du territoire – désignation des représentants de RLV : modification
- 42 - Commissions communautaires : modification de leur composition
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 07 février 2024