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Année 2024
Janvier
- 01 - Avenant n°2 au marché relatif aux missions de contrôle technique en vue de la réhabilitation de la piscine B. Hess à Riom
- 02 - Demande de subventions au Conseil Départemental 63 et à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour l'opération "VOLVIC - Réfection STEP des Egaules"
- 03 - Acquisition et maintenance d’une solution logicielle de pilotage de projets et prestations de service associées pour la Direction de l’Eau et de L’Assainissement
- 06 - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de découverte de l'Ambène et aménagement du parking des Dagneaux à Riom - Lot 2 : Démolition Voiries et Réseaux divers
- 07 - Décision de virement de crédits n°5-2023 budget services de proximité
- 08 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 09 - Convention de mise à disposition de l'atelier de menuiserie du Musée Francisque Mandet à RIOM
- 10 - Demande de subvention DETR travaux extension de l'atelier des services techniques de Riom Limagne et Volcans
- 11 - Convention autorisant l'occupation temporaire du domaine public - réservoir d'eau CHATEL-GUYON
- 23 - Attribution du marché relatif à la mise en œuvre du plan de gestion de l'Etang Grand à Pulvérières (année 2024)
- 24 - Attribution du marché relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et le doublement du réservoir de Mirabel
- 26 - Avenant n°1 au marché relatif à la conception et organisation d'un salon pour la promotion des métiers industriels
- 27 - Arrêt du montant définitif de la participation financière de RLV pour l'acquisition, avec quatre partenaires, des bassins de lagunage issus de la cessation d'activité de la sucrerie de Bourdon en vue de la poursuite de l'irrigation agricole par l'ASA Limagne Noire - Convention de portage foncier entre la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans et l'EPF Auvergne
- 28 - Avenant 1 au groupement de commandes relatif aux vérifications périodiques réglementaires
- 29 - Avenant 1 au marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des contrats de délégation de service public des services d’eau potable et d’assainissement collectif
- 31 - Avenant 1 à l’accord cadre à bons de commande pour des missions d’études géotechniques
- 33 - Avenant 1 au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 2 : Démolition Gros œuvre
Février
- 4 - Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement en vue de l’aménagement du Centre Bourg, RD210 – route de Clermont-route d’Ennezat à Chappes
- 02-Demande de subventions au Conseil Départemental 63 et à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour l'opération "VOLVIC - Réfection STEP des Egaules"
- 12-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "CHAPPES - Aménagement de la traverse du bourg - RD210e"
- 13-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "ST BONNET PRES RIOM - Rue du 4 septembre - réhabilitation réseau EU/EP - tranche 1"
- 14-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "CHANAT LA MOUTEYRE - Rues du Barthalet et du Château - mise en séparatif des réseaux d'assainissement - tranche 1"
- 15-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "PULVERIERES - rue de l'Eglise - gestion des eaux pluviales"
- 16-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "CHANAT LA MOUTEYRE - Mise en séparatif rue des Pradeaux"
- 17-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "ST BONNET PRES RIOM - rue du 4 septembre - réhabilitation réseau EU/EP - tranche 2"
- 18-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "CHANAT LA MOUTEYRE - rues du Barthalet et du Château - mise en séparatif des réseaux d'assainissement - tranche 2"
- 19-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "CLERLANDE - mise en séparatif rue des Nobles"
- 20-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "LE CHEIX SUR MORGE - Rue des Rosiers"
- 21-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "SURAT - rue de la République -RD91"
- 22-Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "LES MARTRES D'ARTIERE - Mise en séparatif secteur des Teilleurs"
- 32 - Demande de subvention pour l'opération "Espace Naturel Sensible colline de Mirabel - actions 2024"
- 37 - Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la commune de Marsat dans le cadre d'une aliénation
- 38 - Avenant au marché de maitrise d’œuvre pour la mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renouvellement du réseau d’eau potable Place Félix Pérol
- 39 - Avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre pour la gestion des eaux pluviales rue de l’Eglise sur la commune de Pulvérières
- 40 - Désignation d'un cabinet d'avocat pour assister Riom Limagne et Volcans
- 41 - Attribution du marché relatif à l'étude de faisabilité et mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage pour la mise en place d’une chaufferie biomasse avec réseau de chaleur sur la commune d’Ennezat
- 42 - Attribution du marché relatif à l'extension de l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants « Les Petits Epis » à Ennezat – Lot 5
- 44 - Attribution du marché subséquent relatif à la maîtrise d'œuvre pour le renouvellement des réseaux d'eau potable et restructuration du réseau d'assainissement Allées du Renard et de la Forêt à Moulet-Marcenat (Commune de Volvic)
- 45 - Demande de subvention d’ingénierie auprès de l'État pour le poste de « chargé de projet contractualisations »
- 46 -Avenant 1 à l'accord cadre à bons de commande pour des missions de diagnostic amiante
- 47 - Mise à disposition de lignes d’eau au Centre aquatique Béatrice Hess au profit de Maitres-nageurs pour dispenser des cours de natation
- 48 - Avenant 1 au marché relatif à l'achat de matériels pour les structures de petite enfance de RLV - Lot 5 : Electroménager
Mars
- 67 - Avenant n°1 au marché relatif au schéma de protection contre les crues
- 49 - Avenant 1 au marché relatif à la mise en séparatif du réseau d'assainissement Rue du 4 septembre et rue Jean Moulin (Commune de St Bonnet près Riom)
- 50 - Avenant 1 au marché relatif à la création d'un parc de stationnement Rue Hans et Sophie Scholl sur la commune de Riom
- 51 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy de Dôme dans le cadre du plan départemental de l'enseignement et de la pratique de la musique dans le Puy-de-Dôme
- 52 - Demande de subventions au Conseil Départemental 63 pour l'opération "Chappes, Ennezat, Saint Ours les Roches - travaux d'amélioration des points de contrôle d'autosurveillance réglementaire"
- 54 - Décision de virement de crédits n° 1-2024 budgets services de proximité et principal
- 56 - Attribution du marché relatif aux travaux du patrimoine bâti de RLV - Lot 1 : VRD Gros œuvre (Ateliers Services Techniques)
- 57 - Attribution du marché relatif aux travaux du patrimoine bâti de RLV - Lot 2 : Charpente Bois Couverture Etanchéité (Ateliers Services Techniques)
- 58 - Attribution du marché relatif aux travaux du patrimoine bâti de RLV - Lot 3 : Serrurerie Portes sectionnelles et menuiseries aluminium (crèche de Paugnat et ateliers Services Techniques)
- 59 - Attribution du marché relatif aux travaux du patrimoine bâti de RLV - Lot 4 : Electricité (crèche Arc-en-Ciel et ateliers Services Techniques)
- 60 - Attribution du marché relatif aux travaux du patrimoine bâti de RLV - Lot 5 : Peintures et sols (crèches d'Ennezat et de Mozac et Moquette du musée Mandet)
- 61 - Attribution du marché relatif aux travaux du patrimoine bâti de RLV - Lot 6 : Clôture (Maison de la Jeunesse et de l'Emploi)
- 62 - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Travaux de requalification Rue des Rosiers (Commune du Cheix sur Morge)
- 63 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 2) – Acquisition de licences Office 365 pour Chambaron sur Morge – Attribution du marché subséquent n°14
- 64 - Convention d'occupation temporaire de places de stationnement dans le parking du Maréchat à Riom
- 65 - Demande de subvention DETR travaux extension de l'atelier des services techniques de Riom Limagne et Volcans
- 68 - Avenant n°1 au marché relatif à l'étude de renaturation et restructuration hydromorphologique du Bédat à Entraigues
- 69 - Convention de prestation de service pour l'exploitation du service des eaux pluviales urbaines des communes de Lussat, Malintrat, Martres d'Artière, Chavaroux, Chambaron sur Morge, Le Cheix sur Morge, Martres sur Morge, Varennes sur Morge
Avril
- 5 - Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la mise en séparatif des réseaux d’assainissement Avenue Archon Desperouses rue Grégoire de Tours à Riom
- 53 - Convention de gestion pour le suivi de travaux d'investissement liés aux compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales conclue entre la commune de VOLVIC et la la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans
- 70 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de renaturation du Bédat dans la traversée de Chappes
- 71 - Avenant n° 1 au marché relatif à la fourniture et mise en place d'un système de contrôle d'accès, de billetterie, de réservation et de vente en ligne pour la piscine Béatrice Hess à RIOM
- 73 -Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 74 - Convention de revente des prestations de la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans par l'Office de Tourisme et de Thermalisme Intercommunal (OTTI) Terra Volcana - les Pays de Volvic
- 75 - Servitude de passage de canalisations d'assainissement
- 76 - Attribution du marché relatif au déploiement d’une gestion électroniquement des documents (GED) s’appuyant sur l’intranet RLV
- 77 - Conventions relatives aux modes de paiement acceptés au sein des régies
- 78 - Attribution du marché relatif à la réhabilitation de la station de traitement d’Egaules sur la Commune de Volvic
- 81 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot1) – Acquisition de postes de travail - Attribution du marché subséquent n°15
- 82 - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec ASSEMBLIA pour les études relatives à l’opération de restructuration de l’Ilot Jeanne d’Arc à Châtel-Guyon
- 84 - Désignation d'un cabinet d'avocat pour représenter Riom Limagne et Volcans - avenant n° 1 à la convention du 27 juillet 2023
- 85 - Décision de virement de crédits n° 2-2024 budget gens du voyage
- 86 - Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la commune de Riom dans le cadre d'une aliénation
- 87 - Avenant n°3 au marché relatif à la maîtrise d'œuvre réhabilitation voirie et réseaux humides Quartier de Dunkerque (Commune de Riom)
- 88 - Attribution de l'accord-cadre relatif aux diagnostics de réseaux pour les travaux d'assainissement
- 89 - Attribution du marché relatif à l'achat de matériel électroménager pour le patrimoine de Riom Limagne et Volcans
- 90 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 91 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 92 - Demande de subvention au Conseil Départemental du Puy de Dôme pour l'opération "RIOM - Renouvellement du réseau d'eau potable rue des Hauts de Madargue et chemin des Pêchers"
- 93 - Demande de subventions au Conseil Départemental du Puy de Dôme et à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour l'opération "SAYAT - Réhabilitation des réseaux d'assainissement rue des Vergers"
Mai
- 79 - Convention de mise à disposition de matériels entre Riom Limagne et Volcans et la commune de Châtel-Guyon
- 94 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 06 : Menuiseries extérieures
- 95 - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 07 : Serrurerie
- 96 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 08 : Menuiseries intérieures
- 97 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 09 : Cloisonnement Peintures Sols
- 98 -Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 10 : Sols souples
- 99 - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 12 : Electricité
- 100 - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 13 : Chauffage Rafraichissement Ventilation sanitaire
- 101 - Attribution du marché relatif aux travaux de Renouvellement au réseau AEP - Hauts de Madargue et chemin des pêchers à Riom
- 102 - Attribution du marché relatif aux travaux de mise en séparatif, réparation et étanchéification du réseau d'eaux usées Rue des Vergers et Rue de la Croix Potière à Sayat
- 103 - Attribution relatif à la distribution en boîte aux lettres du magazine de RLV
- 104 - Attribution de l'accord cadre à bons de commande relatif aux missions de coordination SPS liées aux travaux de voirie et réseaux divers
- 105 - Attribution du marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une parcelle "en drapeau" au PEER - Z.A.C. de la Gravière à Riom
- 108 - Désignation d'un cabinet d'avocat pour représenter Riom Limagne et Volcans
- 106 - Avenant n°1 au marché relatif à la création d'un parc de stationnement - Lot 2 : Clôture Portail
- 107 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 110 - Attribution d’un marché de travaux de peinture au Musée Mandet
- 111 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 2) – Acquisition de licences VadeSecure – Attribution du marché subséquent n°16
- 112 - Avenant n°2 au marché relatif à la mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renouvellement du réseau AEP de la Place Félix Pérol à Riom
- 113 - Convention constitutive d'un groupement de commandes – Restructuration du réseau d’eaux pluviales Rue de la République -RD91 à Surat
- 115 - Avenant n°1 à l'accord cadre multi attributaire de maitrise d'œuvre pour les travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales urbaines)
- 116 - Avenant n°1 à l'accord-cadre relatif aux travaux de réseaux eau et assainissement - Lot 1 : Secteur Est
- 117 - Avenant n°1 à l'accord-cadre relatif aux travaux de réseaux eau et assainissement - Lot 2 : Secteur Ouest
- 118 - Avenant n°1 au marché relatif à la signalétique des points du réseau de transport urbain de Riom Limagne et Volcans
- 114 - Désignation d'un cabinet d'avocat pour représenter Riom Limagne et Volcans
- 119 - Désignation d'un cabinet d'avocat pour représenter Riom Limagne et Volcans
- 120 - Désignation d'un cabinet d'avocat pour représenter Riom Limagne et Volcans
Juin
- 122 - Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la maison de la jeunesse et de l'emploi - Convention d'occupation temporaire des terrains voisins du chantier
- 125 - Mise à disposition de locaux de Riom pour les activités des organisations syndicales représentatives des personnels de la Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans
- 123 - Avenant n°5 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 03 : Démolition Gros Œuvre
- 124 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 04 : Etanchéité
- 126 - Avenant n°1 au marché relatif à la restructuration du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau potable Avenue Archon Despérouses et rue Grégoire de Tours
- 127 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Auvergne-Rhône-Alpes et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du plan d'actions 2024-2025 de la Convention Territoriale à !'Éducation Artistique et Culturelle (CTEAC)
- 128 - Avenant n°1 au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 17 : Electricité
- 121 - Acceptation de don
- 129 - Avenant n°1 au marché relatif à l'enlèvement et au transport de déchets industriels banals
- 130 - Convention constitutive de groupement de commandes - Acquisition de chèques-cadeaux pour le personnel de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans et du Centre Intercommunal d’Action Sociale de Riom Limagne et Volcans
- 134 - Avenant n°1 au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 05 : Couverture et Bardage métallique
- 135 - Avenant n°1 au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 15 : Portes de garage sectionnelles
- 136 - Avenant n°1 au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 18 : Chauffage Climatisation Ventilation mécanique contrôlée
- 137 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 2) – Acquisition de licences BitDefender – Attribution du marché subséquent n°17
- 138 - Attribution d'un marché pour la démolition d'une habitation menaçant de s'effondrer 5 rue Jeanne d'Arc à Châtel-Guyon
- 141 - Avenant n°1 à l'accord-cadre relatif à l'achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels - Lot 2 : Logiciels (2ème période)
- 132 - Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la commune de Riom dans le cadre d'une aliénation
- 133 - Avenant bail locatif locaux RLV Info Jeunes
- 143 - Demande de subvention auprès de la préfecture du Puy de Dôme pour l'opération "Animation du Programme d'Actions de Prévention des Inondations de l'agglomération riomoise"
- 144 - Avenant n°1 au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 18 : Chauffage Climatisation Ventilation mécanique contrôlée
- 145 - Avenant n°1 au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 01 : Terrassement VRD
- 146 - Déclaration sans suite de la consultation relative à la fourniture et pose de panneaux photovoltaïques au sol pour le site du centre aquatique en autoconsommation
- 147 - Avenant 1 à l'accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de voirie
- 148 - Avenant n°1 au marché relatif à la scénographie pour la Maison de Site UNESCO du Goulet à Volvic - Lot 04 : Signalétique extérieure
- 149 -Avenant n°2 à l'accord-cadre relatif aux travaux de réseaux eau et assainissement - Lot 1 : Secteur Est
- 150 - Avenant n°2 à l'accord-cadre relatif aux travaux de réseaux eau et assainissement - Lot 2 : Secteur Ouest
- 131 - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les espaces du centre aquatique Béatrice Hess
- 140 - Servitude de passage de canalisations d'assainissement
- 139 - Servitude de passage de canalisations d'assainissement
- 83 - Servitude de passage de canalisation d'assainissement
Juillet
- 156 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux de restauration de berges - Ruisseaux des Ronzières (Malintrat) et du Bédat (Sayat)
- 151 - Déclaration sans suite du marché relatif à la signalisation des points d'arrêts du réseau de transport urbain et scolaire de RLV - Lot 1 : Signalisation des poteaux d'arrêt de bus
- 152 - Attribution du marché relatif aux travaux de restructuration de la voirie et des réseaux Rue de l'Aubépine à Châtel-Guyon
- 153 - Avenant n°1 au marché relatif à la maintenance du patrimoine bâti de RLV – Lot 2 : Chauffage Ventilation Climatisation (période 1)
- 154 - Souscription d'un emprunt - budget annexe "assainissement"
- 157 - Réalisation d'un prêt PRUACV d'un montant total de 800 000€ auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'aménagement d'un parking relais sur la zone d'activité économique du Maréchat à Riom s'inscrivant dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local
- 157 - Réalisation d'un contrat de prêt "Aqua prêt" d'un montant total de 1 300 000€ auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation d'une partie du réseau d'assainissement s'inscrivant dans le cadre des enveloppes liées au secteur public loc
- 155 - Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financements avec la Caisse d'Allocations Familiales
- 160 - Avenant de prolongation de délai au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, ateliers et bureaux
- 161 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot n°5 : Façades et bardages
- 162 - Avenant n°3 au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, ateliers et bureaux - Lot 1 : Terrassement VRD
- 142 - Acceptation de don de l'entreprise SAS BACACIER PROFILAGE pour les musées de RLV dans le cadre de la campagne de mécenat de RLV
- 159 - Demande de subvention auprès de la DRAC et de la Région Auvergne Rhône Alpes au titre du Fonds Régional d'Aide à la Restauration (FRAR)
- 164 - Déclaration d’offre irrégulière dans le cadre du marché relatif à l’acquisition de chèques-cadeaux
- 165 - Attribution du marché relatif à l’acquisition de chèques-cadeaux pour le personnel de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans et du Centre Intercommunal d’Action Sociale de Riom Limagne et Volcans
- 163 - Prise en charge d'honoraires
- 166 - Mise à disposition de données cartographiques numériques relatives aux servitudes d'utilité publique (SUP 1) par la Direction Départementale des Territoires du Puy-de-Dôme (DDT) au bénéfice de la communauté d'agglomération R.L.V.
- 173 - Prise en charge d’honoraires
- 167 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 2) – Acquisition de licences Office 365 Standard pour la commune de Sayat – Attribution du marché subséquent n°18
- 168 - Stationnement pour vélos sur le territoire de RLV - Attribution
- 169 - Avenant n°1 au marché relatif à l'extension de l'EAJE "Les Petits Epis" à Ennezat - Lot 11 : VRD Espaces verts
- 170 - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de l'Emploi et de la Jeunesse - Lot 12 : Electricité
- 171 - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de l'Emploi et de la Jeunesse - Lot 10 : Sols souples
- 172 - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de l'Emploi et de la Jeunesse - Lot 13 : Chauffage Rafraichissement Ventilation Sanitaire
- 174 -Désignation d’opérateur pour pilotage des radiateurs électriques, l’effacement et la flexibilité des consommations électriques sur le territoire de la communauté d’agglomération
Août
- 175 - Demande de subvention au Conseil Départemental du Puy de Dôme pour l'opération " VOLVIC - Renouvellement du réseau d'eau potable Allée du Renard et allée de la Forêt"
- 176 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 1) – Acquisition de liseuses – Attribution du marché subséquent n°19
- 177 - Avenant 3 au marché relatif à la construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 2 : Démolition Gros œuvre
- 178 - Demande de subvention au Conseil Départemental du Puy de Dôme pour l'opération " RIOM - Renouvellement du réseau d'eau potable rue Julien Favard"
- 179 - Attribution du marché relatif à la Restructuration de l'Ilôt Jeanne d'Arc à Châtel-Guyon : démolition / confortement
- 180 - Avenant 1 au marché relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des stations d'épuration de Pulvérières, Volvic et St Laure - Lot 2 : Station d'épuration de St Laure
- 181 - Attribution du marché subséquent relatif à la mission de maitrise d'œuvre pour le renouvellement des réseaux d'eau potable et de restructuration du réseau d'assainissement Rue de la Grande Fontaine à Paugnat (Commune de Charbonnières les Varennes)
- 182 - Attribution du marché subséquent relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en séparatif du réseau d'assainissement Rue des Bordets (Commune d'Ennezat)
- 184 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux sur le patrimoine bâti de Riom Limagne et Volcans - Lot 5 : Peinture et sols
- 185 - Attribution du marché relatif à l'achat, la livraison et l'installation de mobilier de bureau
Septembre
- 193 - Avenant n°6 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d’une friche en vue de l’aménagement de la Maison de l’Emploi et de la jeunesse -lot 3 Démolition Gros œuvre
- 194 - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de l'Emploi et de la Jeunesse - Lot 09 : Cloisonnement peinture plafonds suspendus
- 195 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 3) – Acquisition de matériel actif pour la Maison de la Jeunesse et de l’emploi – Attribution du marché subséquent n°20
- 196 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 3) – Acquisition de switch – Attribution du marché subséquent n°22
- 186 - Attribution du marché relatif à la signalisation des points d'arrêts du réseau de transport urbain et scolaire de RLV - Lot 1 : Signalisation des poteaux d'arrêt de bus
- 187 - Déclaration sans suite de la consultation relative à la réhabilitation des réseaux d'assainissement et enfouissement des réseaux secs Rue de la Coussedière et centre-bourg de Moulet-Marcenat (Commune de Volvic)
- 188 - Attribution du marché relatif à la fourniture et pose de panneaux photovoltaïques au sol pour le site du centre aquatique en autoconsommation
- 190 - Avenant n°4 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de l'Emploi et de la Jeunesse - Lot 07 : Serrurerie
- 191 - Droit de priorité parcelles YP 112 et 113 à RIOM
- 192 - Avenant n°3 au marché relatif à la construction d’un dépôt de bus , bureaux et ateliers - Lot 05 : couverture bardage métallique
- 197 - Décision de virement de crédits n°2-2024 budgets gens du voyage
- 198 - Avenant n°4 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d’une friche en vue de l’aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l’Emploi - Lot 10 : Sols souples
- 203 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
Octobre
- 193 - Demande de subvention auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes (AURA) pour la poursuite des aménagements sur le site du Goulet à Volvic
- 204 - Attribution du marché relatif à la Réalisation d'une étude de potentiel et d'un zonage de développement des énergies renouvelables à l'échelle de la communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans
- 205 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 3) – Acquisition de Firewalls – Attribution du marché subséquent n°21
- 206 - Avenant n°2 au marché relatif à la fourniture de produits d’entretien
- 207 - Désignation d’un cabinet d’avocat pour représenter Riom Limagne et Volcans
- 208 - Mise à disposition des locaux de RLV – site Georges Gershwin - pour les activités de l’association Landestini
- 209 - Avenant n°2 à l'accord-cadre relatif à l'achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels - Lot 2 : Logiciels (2ème période)
- 210 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 2) – Acquisition de licences ADOBE – Attribution du marché subséquent n°24
- 211 - Avenant n°2 au marché relatif à la Restructuration du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau d’eau potable - Avenue Archon Desperouses et rue Grégoire de Tours
- 212 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de mise en séparatif, réparation et étanchéification du réseau d’eau usée – Rue des Vergers et Rue de la Croix Potière à Sayat
- 213 - Attribution du marché subséquent relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour le renouvellement des réseaux d'eau potable et restructuration des réseaux d'assainissement Rues du Calvaire et de la Bannière (Commune de Volvic)
- 214 - Résiliation du marché relatif du lot 2 Isolation thermique par extérieur sous enduit pour l’extension de l’établissement d’Accueil de Jeunes Enfants Les Petits Epis à Ennezat
- 216 - Avenant n°2 au marché d’enlèvement et transport de déchets industriels banals
- 217 - Demande de subvention auprès de la fondation Riom Terre d'Auvergne dans le cadre de son appel à projet annuel
- 222 - Résiliation du marché pour la réhabilitation de la station de traitement d’Egaules sur la commune de Volvic
- 218 - Avenant n°7 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 3 : Démolition Gros œuvre
- 219 - Avenant n°5 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 12 : Electricité
- 220 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 14 : Ascenseur
- 221 - Avenant n°7 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 9 : Cloisonnement peinture plafonds suspendus
- 224 - Attribution du marché relatif à l'acquisition d'un Logiciel de gestion des collections des musées
- 225 - Attribution du marché relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle complémentaire à l'ALSH de St Laure
- 226 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 2) – Acquisition de licences TEAMVIEWER – Attribution du marché subséquent n°25
- 227 - Avenant 4 au marché relatif aux Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines – Lot 1 : Etude patrimoniale et diagnostique, schéma directeur eau potable – Secteur ex-SAEP
- 228 - Avenant 5 au marché relatif aux Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines – Lot 2 : Etude patrimoniale et diagnostique, schéma directeur eau potable, assainissement et EPU – Secteur en régie
- 230 - Attribution du marché relatif à l'élaboration de servitudes conventionnelles dans les domaines de l'eau potable, des eaux usées et des eaux pluviales urbaines
- 199 - Convention d'occupation provisoire
- 215 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 223 - Demande de subvention auprès de l'Etat et du Département du Puy-de-Dôme pour la réalisation d'une étude de potentiel et d'un zonage de développement des énergies renouvelables, à l'échelle de la communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans
- 233 - Attribution du marché subséquent n°23 relatif à l'acquisition de bornes WIFI pour le musée Mandet - Accord-cadre d'achat de matériel informatique - Lot 3 : Infrastructure
- 234 - Convention de revente des prestations de la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans par l'Office de Tourisme et de Thermalisme Intercommunal (OTTI) Terra Volcana - les Pays de Volvic au titre de l'année 2025
- 231 - Convention de vente d'eau potable par le Syndicat Sioule et Morge à la communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans
- 236 - Association Foncière Urbaine de Projet (AFUP) à Saint Bonnet près Riom : réponse à la consultation des services de l'Etat
- 229 - Avenant n°1 au marché relatif au diagnostic forage de Moulet-Marcenat sur la commune de Volvic
- 237 - Convention d’assistance juridique, de conseil et de représentation
- 232 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 238 - Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la commune de Riom dans le cadre d'une aliénation
- 239 - Attribution du marché relatif à la fourniture et pose de panneaux signalétiques d'entrées de zone d'activités économiques
- 240 - Avenant n°1 au marché relatif à la maîtrise d'œuvre Mise en séparatif des réseaux d'assainissement Bourg de Moulet Marcenat (Commune de Volvic)
- 241 - Avenant n°1 au marché relatif à la maîtrise d'œuvre Redimensionnement du réseau d'eaux pluviales aux Grosliers (Commune de Châtel-Guyon)
- 242 - Attribution du marché subséquent n°27 relatif à l'acquisition de licences OFFICE 365 - Accord-cadre d'achat de matériel informatique - Lot 2 : Licences
Novembre
- 243 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 246 - Attribution du marché subséquent n°26 relatif à l'acquisition de matériel actif- Accord-cadre d'achat de matériel informatique - Lot 3 : Infrastructure
- 247 - Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour des travaux de réhabilitation des captages d’eaux potables sur le territoire de Riom Limagne et Volcans
- 248 - Avenant n°3 à l'accord-cadre relatif aux travaux de réseaux eau et assainissement - Lot 1 : Secteur Est
- 250 - Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour le renouvellement du réseau d’eaux pluviales Rue de la République et rue du Marais (Commune de Surat)
- 253 - Souscription d'une ligne de trésorerie pour les besoins de financement de la communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans
- 249 - Avenant n°3 à l'accord-cadre relatif aux travaux de réseaux eau et assainissement - Lot 2 : Secteur Ouest
- 251 - Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement rue du vergers (Commune de Sayat)
- 244 - Musées de RLV - Demandes de subventions au titre de l'aide au projet ou au fonctionnement - Patrimoines et architecture et participation à la vie culturelle et politiques territoriales (2025)
- 245 - Pays d'art et d'histoire de RLV - Demande de subvention auprès de la Direction des Affaires Culturelles (DRAC) Auvergne Rhône Alpes au titre de l'aide au projet ou au fonctionnement - Patrimoines et architecture (2025)
- 253 / Annule et remplace - Souscription d'une ligne de trésorerie pour les besoins de financement de la communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans
- 255 - Avenant n°1 au marché relatif aux Prestations d'assurances pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique B. Hess - Lot 2 : Tous risques chantier responsabilité civile maître d’ouvrage
- 254 - Avenant n°1 au marché relatif à la signalisation des points d'arrêts du réseau de transport urbain et scolaire de RLV - Lot 1 : Signalisation des poteaux d'arrêt de bus
- 256 - Attribution du marché relatif à l'installation d'une chaufferie gaz provisoire au centre aquatique B. Hess à Riom
- 261 - Décision de virement de crédits n.4-2024 budget commerces de proximité
- 262 - Avenant de prolongation de délai au marché relatif à l'extension de l"EAJE "Les Petits Epis" à Ennezat
- 265 - Attribution du marché subséquent n°28 - Acquisition de licences VEEAM - Accord-cadre d'Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels - Lot 2
- 266 - Attribution du marché subséquent relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des réseaux d'assainissement - Rue du Chabry (Commune de St Beauzire)
Décembre
- 263 - Souscription d'un contrat de prêt pour les besoins de financement des investissements de RLV
- 269 - Décision de virement de crédits n.5-2024 budget zones économiques
- 267 - Avenant n°1 au marché relatif à la fourniture de licences SOLARWINDS
- 274 - Attribution du marché relatif aux prestations de ménage du site de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi à Riom
- 268 - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Puy-de-Dôme portant sur la subvention de soutien aux formations BAFA/BAFD
- 270 - Mise à disposition de lignes d'eau au centre aquatique Béatrice Hess au profit de maitres nageurs pour dispenser des cours de natation
- 258 - Convention pour l'aménagement, la maintenance et l'entretien du réseau départemental routier en traverse de l'agglomération entre le Conseil Départemental du Puy de Dôme, la commune de Malintrat et RLV pour des travaux d'aménagement de la RD 54 en traverse d'agglomération - avenant 2
- 259 - Convention pour l'aménagement, la maintenance et l'entretien du réseau départemental routier en traverse de l'agglomération entre le Conseil Départemental du Puy de Dôme, la commune de Clerlande et la RVL pour des travaux d'aménagement de la RD 20 en traverse d'agglomération
- 275 - Attribution du marché subséquent n°29 relatif à l'acquisition de licences OFFICE 365 Standard pour la commune de Mozac - Accord-cadre d'achat de matériel informatique - Lot 2 : Licences
- 276 - Avenant n°1 au marché d’enlèvement et transport de déchets industriels banals
- 277 - Avenant n°1 au marché de restructuration de la voirie et des réseaux rue de l’Aubépine à Châtel-Guyon
- 281 - Attribution du marché subséquent relatif aux missions de maîtrise d'œuvre pour le re-nouvellement des réseaux d'eau potable et la restructuration des réseaux d'assainisse-ment de la Rue Louis Dalmas (Commune de Mozac)
- 282 - Avenant n°2 au marché relatif à la mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'extension de la piscine Béatrice Hess à Riom
- 271 - Convention d'occupation provisoire
- 272 - Convention d'occupation provisoire
- 273 - Convention d'occupation provisoire
- 278 - Exercice du droit de priorité sur la parcelle YP 112 à Riom
Dernière mise à jour : 16 janvier 2025