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Année 2023
Décembre
- 300 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux de découverte de l'Ambène et aménagement du parking des Dagneaux à Riom - Lot 3 : Espaces verts Génie végétal
- 299 - Acquisition et maintenance d’une solution logicielle de pilotage de projets et prestations de service associées pour la Direction de l’Eau et de L’Assainissement
- 298 -Contrat de prestation de service dans le cadre d'une prestation artistique et culturelle : organisation et conception de l'exposition temporaire Matteo Cibic pour les musées de RLV
- 265 - Souscription d’une ligne de trésorerie pour les besoins de financement de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans
- 297 - Travaux de raccordement au réseau public de distribution d’électricité du parc de stationnement Zone du Maréchat
- 296 - Avenant n°1 au marché relatif à l’élaboration, mise en place et maintenance d'un logiciel Intranet et d'outils collaboratifs transverses pour la Communauté d'Agglomération de Riom Limagne et Volcans
- 295 - Avenant au marché relatif à la maintenance des bâtiments communautaires - Lot n°6 : Ascenseurs, portes automatiques et sectionnelles
- 294 - Avenant n°3 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 3 : Démolition Gros Œuvre
- 293 - Avenant n°3 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 15 : Traitement de l’eau
- 292 - Avenant n°6 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 12 : Plomberie
- 291 - Avenant n°6 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 11 : Carrelage faïence
- 290 - Avenant n°3 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 4 : Couverture étanchéité
- 289 - Avenant n°9 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 1 : VRD Aménagements extérieurs
- 288 - Marché relatif aux Etudes préalables à l’aménagement d’itinéraires cyclables – Attribution
- 284 - Avenant au marché relatif à la maintenance des bâtiments communautaires - Lot n°6 : Ascenseurs, portes automatiques et sectionnelles
- 283 - Avenant n°2 de transfert du marché relatif aux travaux Bâtiments Petite Enfance - Lot 2 : Second œuvre Finitions
- 282 - Avenant n°3 au marché relatif aux Etudes patrimoniale et diagnostique, schémas directeurs et zonage eaux usées et eaux pluviales - Lot 1 : Secteur 3b
- 281 - Avenant n°3 au marché relatif aux Etudes patrimoniale et diagnostique, schémas directeurs et zonage eaux usées et eaux pluviales - Lot 1 : Secteur 3a
- 280 - Avenant n°2 au marché relatif aux Etudes patrimoniale et diagnostique, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines - Lot 5 : Etude patrimoniale et diagnostique eaux pluviales Secteur Morge et Chambaron
- 269 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 2) – Achat de licences Office 365 – Attribution du marché subséquent
Novembre
- 279 - Avenant au marché relatif à la maintenance des bâtiments communautaires - Lot n°6 : Ascenseurs, portes automatiques et sectionnelles
- 278 - Avenant 1 au marché relatif aux travaux de restauration de la végétation de berges
- 276 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 12 : Electricité
- 275 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 7 : Serrurerie
- 274 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 3 : Démolition Gros Œuvre
- 273 - Groupement de commandes coordonné par le Conseil Départemental du Puy de Dôme pour les études portant sur le changement des chaudières fioul et propane dans le cadre de l’opération collective COCON 3
- 272 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 1) – Achat de PC tout en un – Attribution du marché subséquent n°11
- 271 - Avenant n°1 au marché subséquent n°8 relatif à l'achat de matériel actif (Accord cadre n° RLV22-042/03)
- 270 - Contrat prestation de service dans le cadre de la CTEAC : création d'un court métrage avec les gens du voyage du territoire de RLV
- 268 - Avenant n°1 au marché relatif au groupement de commandes pour l'aménagement du carrefour RD450-RD762 sur la commune de Sayat
- 267 - Avenant n°1 au marché relatif au groupement de commandes pour l'aménagement en traverse de bourg D54 sur la commune de Malintrat
- 266 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de découverte de l'Ambène et aménagement du parking des Dagneaux à Riom - Lot 2 : Démolition Voiries et Réseaux divers
- 265 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement et renouvellement du réseau AEP Place Félix Pérol à Riom
- 264 - Décision de virement de crédits n° 4 -2023 budget principal
- 263 - Avenant n°1 au marché de réhabilitation des réseaux d’assainissement et d’adduction d’eau potable à Tourtoule
- 262 - Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à l'EPF Auvergne dans le cadre d'une aliénation
- 261 - Avenant n°1 au marché relatif à l'inspection visuelle des captages d'eau potable et mesures de débits
- 243 - Avenant n°1 au marché relatif à la Mission d’animation d’un Programme d’aide à l’amélioration de l’habitat privé sur l’ensemble du territoire de Riom Limagne Volcans - Lot 2 : Animation d'un PIG sur le reste du territoire
- 260 - Avenant n°1 au marché relatif à la fourniture de titres restaurant
- 259 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux de découverte de l'Ambène et aménagement du parking des Dagneaux à Riom - Lot 2 : Démolition Voiries et Réseaux divers
- 258 - Marché relatif à l'entretien et à la réparation des aires d'accueil des gens du voyage et terrains familiaux – Attribution du Lot 4 : Menuiseries PVC, acier et serrurerie
- 257 - Marché relatif à l'entretien et à la réparation des aires d'accueil des gens du voyage et terrains familiaux – Attribution du Lot 3 : Electricité
- 256 - Marché relatif à l'entretien et à la réparation des aires d'accueil des gens du voyage et terrains familiaux – Attribution du Lot 2 : Plomberie Faïence Carrelage
- 255 - Déclaration sans suite du marché relatif à l'entretien et à la réparation des aires d'accueil des gens du voyage et terrains familiaux - Lot 1 : Toiture
- 250 - Marché relatif au nettoyage des locaux de RLV - Lot 2 : Nettoyage des bâtiments sportifs
- 249 - Déclaration sans suite du marché relatif à la maintenance du patrimoine bâti de RLV - Lot 10 : Gardiennage et télésurveillance
- 248 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 1) – Achat de tablettes et NUC – Attribution du marché subséquent
- 247 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 3) – Achat de matériel actif – Attribution du marché subséquent
- 246 - Musées de RLV - Demandes de subventions au titre de l'aide au projet ou au fonctionnement - Patrimoines et architecture et participation à la vie culturelle et politiques territoriales (2024)
- 244 - Avenant n°1 au marché pour la réhabilitation du clarificateur 2 de la STEP de Riom
Octobre
- 245 - Pays d'art et d'histoire de RLV - Demande de subvention auprès de la Direction des Affaires Culturelles (DRAC) Auvergne-Rhône Alpes au titre de l'aide au projet ou au fonctionnement - Patrimoines et architecture (2024)
- 242 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 2) –Acquisition de licences Adobe – Attribution du marché subséquent
- 241 - Travaux de rénovation et d’extension du centre aquatique B. Hess – Prolongation de délai
- 240 - Marché relatif à la réalisation d’un diagnostic du forage de Moulet Marcenat – Attribution
- 239 - Servitude de passage de conduites eau, assainissement et télécommunications en domaine privé
- 238 - Demande de subvention auprès de la fondation Riom Terre d'Auvergne dans le cadre de son appel à projet annuel
- 237 - Avenant n°4 au marché relatif aux Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines – Lot n°2 : Etude patrimoniale et diagnostique, schéma directeur eau potable / assainissement / EPU – Secteur en régie
- 236 - Avenant n°3 au marché relatif aux Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines – Lot n°1 : Etude patrimoniale et diagnostique, schéma directeur eau potable – secteur ex-SAEP
- 235 - Avenant n°1 au marché relatif à la réhabilitation de voirie et réseaux humides Quartier de Dunkerque sur la Commune de Riom
- 233 - Attribution du marché subséquent relatif à la mission de maîtrise d'œuvre Renouvellement des réseaux d'eau potable et restructurations des réseaux d'assainissement
- 232 - Avenant n°5 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 16 : Electricité
- 231 - Avenant n°4 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 13 : Chauffage Ventilation Climatisation
- 230 - Avenant n°4 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 8 : Menuiseries intérieures
- 229 - Avenant n°4 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 7 : Serrurerie Métallerie
- 228 - Avenant n°5 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 2 : Fondation spéciales / Démolition / Gros Œuvre
- 227 - Avenant n°7 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 1 : VRD Aménagements extérieurs
Septembre
- 226 - Avenant n°4 au marché relatif à l'acquisition d'un logiciel de gestion de la petite enfance
- 225 - Achat de véhicules utilitaires
- 223 - Avenant n°2 au marché relatif aux travaux d'aménagement de la Coulée de la Morge
- 224 - Marché relatif à la mission de maîtrise d’œuvre en vue de l'extension de l'établissement d'accueil pour les jeunes enfants "Les Petits Epis" sur la commune d'Ennezat – Attribution
- 222 - Mise en place du Pass'Région pour les musées et le PAH de RLV
- 221 - Servitude de passage de canalisations d'assainissement
- 220 - Servitude de passage de canalisations d'assainissement
- 219 - Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la maison de la jeunesse et de l'emploi - Convention d'occupation temporaire des terrains voisins du chantier
- 218 - Marché de travaux d’aménagement de l’aire de Camping-car du Cheix sur Morge– Attribution du lot 3 Electricité
- 217 - Marché de travaux d’aménagement de l’aire de Camping-car du Cheix sur Morge– Attribution du lot 2 Monétique
- 216 - Marché de travaux d’aménagement de l’aire de Camping-car du Cheix sur Morge– Attribution du lot 1 VRD
- 215 - Marché de mise en séparatif du réseau d’assainissement rue du 4 septembre et rue Jean Moulin sur la Commune de Saint Bonnet Près Riom– Attribution
- 214 - Réhabilitation des réseaux d’assainissement Centre Bourg RD210E de Clermont- Route d’Ennezat à Chappes
- 213 - Réhabilitation des réseaux d’assainissement et d’eau potable avenue Archon Desperouses et rue Grégoire de Tours à Riom
- 212 - Approbation du règlement intérieur et du nouveau Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) temporaires pour le Centre aquatique Bèatrice Hess
- 211 - Approbation du règlement intérieur et du nouveau Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) temporaires pour le Centre aquatique Bèatrice Hess
- 210 - Modalités des mises à disposition des expositions du Pays d'art et d'histoire
- 208 - Avenant n°1 au marché relatif au dispositif d'intervention en Education à l'Environnement et au Développement Durable en milieu scolaire pour l'année 2022/2023
- 207 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 2) –Acquisition de licences Adobe – Attribution du marché subséquent
- 206 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux sur les bâtiments Petite Enfance 2023 - Lot 1 : Climatisation
- 205 - Acceptation de don de l'entreprise SINTEC SAS pour les musées de RLV dans le cadre de la campagne de mécénat de RLV
- 204 - Demande de subventions au Conseil Départemental 63 et à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour l'opération "CLERLANDE - Mise en séparatif des réseaux d'assainissement route d'Ennezat"
- 203 - Décision de virement de crédits n° 4-2023 Budget
- 200 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux de renouvellement du réseau d'eau potable du village de Paugnat (Commune de Charbonnières-Les-Varennes)
- 199 - Servitude de passage pour création de lignes électriques
Août
- 209 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales et du Département du Puy-de-Dôme pour l'opération " Extension de la crèche d'Ennezat Les Petits Épis"
- 202 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Chavaroux dans le cadre d'une aliénation
- 201 - Demande de subventions au Conseil Départemental 63 et à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour l'opération« SAINT-BONNET-PRES-RIOM - Mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Programme travaux 2023 - Rue du 4 Septembre & Rue Jean Moulin »
- 198 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 196 - Avenants n°3 (période 2) et n°1 (période 3) au marché relatif à la maintenance des bâtiments - Lot 4 : Alarme Incendie SSI (périodes 2 et 3)
- 195 - Avenant n°1 au marché relatif à la réalisation du BEGES pour la CA Riom Limagne et Volcans et la Ville de Riom
- 194 - Avenant n°2 au marché relatif aux Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines – Lot n°4 : Etude patrimoniale et diagnostique, schéma directeur assainissement et eaux pluviales – Secteur ex-SIARR
- 193 - Avenant n°2 au marché relatif à l’aménagement de la rue du stade à Ennezat
- 192 - Mise à disposition de biens immobiliers au profit de la société "Manufactures d'Auvergne"
- 191 - Marché relatif à l'achat de jeux et jouets pour les établissements d'accueil de jeunes enfants – Attribution
- 190 - Marché relatif à l’achat de fournitures pédagogiques – Attribution
- 189 -Décision de virement de crédits n°3-2023 budget
Juillet
- 188 - Demande de subventions au Conseil Départemental 63 et à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour l'opération " CHAPPES - Réhabilitation des réseaux d'assainissement RD 210E route de Clermont, rue sous les Écoles, route d'Ennezat "
- 187-Désignation d'un cabinet d'avocat pour représenter Riom Limagne et Volcans
- 186 - Achat d'eau potable en gros par la communauté d'agglomération RLV : convention d'achat d'eau potable en gros au Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de la Plaine de Riom (SIAEP de la Plaine de Riom)
- 184 - Avenant de prolongation au marché relatif à la fourniture de matériel d'espaces verts destiné à l'entretien, la maintenance et la réparation des équipements communautaires
- 183 - Avenant de prolongation au marché relatif à la fourniture d'outillage destinés à l'entretien, la maintenance et la réparation des équipements communautaires
- 182 - Avenant 3 au marché relatif à la maintenance des bâtiments - Lot 1 : Extincteurs (période 3)
- 181 - Désignation d’un cabinet d’avocat pour représenter Riom Limagne et Volcans
- 180 - Avenants au marché à la réhabilitation d’une friche en vue de l’aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l’Emploi
- 174 - Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels (Lot 1) – Achat de postes informatiques – Attribution du marché subséquent
- 177 - Subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales - Audit Petite Enfance
- 179 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux sur les bâtiments Petite Enfance 2023 - Lot 4 : Clôtures
- 178 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux sur les bâtiments Petite Enfance 2023 - Lot 2 : Second-Œuvre Finition
- 176 - Marché relatif aux fournitures de bureau – Attribution
- 175 - Marché relatif à une Etude de faisabilité – Etude de réutilisation des eaux usées traitées (REUT) sur le territoire de RLV – Attribution
- 173 - Demande de subventions au Conseil Départemental 63 et à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour l'opération " CHAPPES - Réhabilitation des réseaux d'assainissement RD 210E route de Clermont, rue sous les Écoles, route d'Ennezat "
- 172 - Demande de subventions à l'Agenoe de l'Eau Loire Bretagne, pour l'opération " RIOM - Réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eau potable avenue Archon Despérouses et rue Grégoire de Tours "
- 171 - Demande de subventions au Conseil Départemental 63, à l'Agence de l'Eau Loire Bretagne, pour l'opération " RIOM - Restructuration des réseaux d'assainissement et d'eau potable quartier de Dunkerque "
- 170 - Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d'aménagement de la Coulée de la Morge
- 169 - Marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une chaufferie biomasse avec réseau de chaleur – Attribution
- 168 - Avenant 2 au marché relatif à la conception et à la rédaction du magazine de RLV (2ème période)
- 97 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales et du Département du Puy-de-Dôme pour l'opération « Extension de la crèche d'Ennezat Les Petits Épis»
- 44 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de CHANAT LA MOUTEYRE à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 45 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de CHAPPES à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 47 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de CHATEL-GUYON à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 48 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de CLERLANDE à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 49 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune d'ENNEZAT à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 50 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de ENTRAIGUES à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 51 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de ENVAL à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 52 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de MALAUZAT à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 53 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de MARSAT à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 54 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de MENETROL à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 56 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de PESSAT-VILLENEUVE à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 57 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de PULVERIERES à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 58 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de RIOM à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 59 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de SAINT BEAUZIRE à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 60 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de ST BONNET PRES RIOM à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 61 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de SAINT IGNAT à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 62 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de ST LAURE à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 63 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de ST OURS LES ROCHES à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 64 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de SAYAT à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 65 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de SURAT à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 66 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de VOLVIC à la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 164 - Souscription d'un contrat de prêt pour les besoins de financement en investissement de RLV (Lot 1)
- 167 - Avenant 2 au marché relatif à la maintenance des bâtiments - Lot 1 : Extincteurs (période 3)
- 166 - Remise gracieuse accordée dans le cadre d'une fuite d'eau après compteur- Part eau potable
- 165 - Remise gracieuse accordée dans le cadre d'une fuite d'eau après compteur- Part eau potable
Juin
- 163 - Droit de préemption urbain sur la commune d'Enval dans le cadre d'une aliénation
- 162 - Marché relatif à l’Aménagement d’une piste cyclable à Riom – Attribution
- 161 - : Accord cadre à bons de commandes relatif à des missions d’études géotechniques – Attribution
- 160 - Marché relatif au Groupement de commandes entre RLV, le SIAEP Basse Limagne et le SIAEP de la Plaine de Riom pour la Révision de l'étude de sécurisation des réseaux d'alimentation en eau potable – Attribution
- 146 - Souscription d'un contrat de prêt pour les besoins de financement en investissement de RLV - Construction d'un dépôt de bus (lot 2)
- 159 - Désignation d'un cabinet d'avocat pour représenter Riom Limagne et Volcans
- 158 - Remboursement anticipé d'un contrat de prêt - budget annexe "eau potable"
- 157 - Subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales
- 155 - Avenant n°4 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 16 : Electricité
- 154 - Avenant n°2 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 8 : Menuiseries intérieures
- 147 - Remboursement anticipé d'un contrat de prêt - budget annexe "assainissement"
- 153 - Avenant n°2 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 8 : Menuiseries intérieures
- 152 - Avenant n°2 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 3 : Charpente bois acier
- 151 - Avenant n°6 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 1 : VRD Aménagements extérieurs
- 150 - Maîtrise d'œuvre - Restructuration des réseaux d'eau et d'assainissement - Rue de l'Hôtel de Ville (Ville de Riom) - Attribution du marché subséquent
- 149 - Maîtrise d'œuvre - Mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Rue des Nobles (Commune de Clerlande) - Attribution du marché subséquent
- 148 - Maîtrise d'œuvre - Restructuration des réseaux d'assainissement - Aménagement de la route d'Ennezat RD20 (Commune de Clerlande) - Attribution du marché subséquent
- 145 - Souscription d'un contrat de prêt pour les besoins de financement en investissement de RLV (lot 1)
- 139 - Avenant 2 au marché de Création d'une Zone Artisanale sur la commune de Pulvérières
- 144 - Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la commune de Riom dans le cadre d'une aliénation
- 143 - Cession de matériel informatique
- 142 - Avenant 2 au marché pour la réalisation d’une microcentrale hydroélectrique sur le réseau Assainissement Eau potable au réservoir du Chancet
- 141 - Attribution du marché relatif aux Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renforcement du réseau d’eau potable – Rues du Château et de l’Eglise – Commune de Chanat la Mouteyre
- 55 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de MOZAC à la communauté d'agglomération RLV des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
- 46 - Procès-verbal de mise à disposition par la commune de CHARBONNIERES LES VARENNES à la communauté d'agglomération RLV des biens et équipements relatifs à l'eau et l'assainissement et leur financement
Mai
- 140 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 138 - Maîtrise d’œuvre - Mise en séparatif du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau potable Rue de la Piala et des Pradeaux à Chanat la Mouteyre - Attribution du marché subséquent
- 137 - Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Riom dans le cadre d'une aliénation
- 136 - Avenant 1 au marché de Location et entretien de matériel d'impression
- 135 - Attribution du marché relatif à la fourniture d’une chaufferie provisoire - Annule et remplace la DC119-23
- 134 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Puy-de-Dôme pour l’opération CHANAT LA MOUTEYRE – Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renforcement du réseau d’eau potable de la rue du Château et de l’Eglise
- 131 - Concession d'usage temporaire de réserves foncières
- 130 - Fourniture de luminaires spots d'éclairage pour le musée Mandet
- 129 - Servitude de passage pour création de lignes électriques
- 128 - Avenant 2 au marché Fourniture matériels, solutions logicielles et prestations d'intégration pour mise en œuvre réseau WIFI unifié RLV
- 126 - Avenant 3 au marché d’acquisition d’un logiciel de gestion de la petite enfance
- 125 - Avenant 2 au marché d’extension du pas de tir du CRTA à Riom
- 124 - Attribution du marché relatif aux travaux sur les bâtiments petite enfance – Lot 2 : Second-œuvre Finitions
- 120 - Achat de dix bungalows sanitaires pour le terrain d’accueil temporaire des gens du voyage du Maréchat
- 119 - Attribution du marché relatif à la fourniture d’une chaufferie provisoire
- 118 - Attribution du marché relatif à la rehabilitation d’une friche en vue de l’aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l’Emploi – Lot 6 : Menuiseries extérieures
Avril
- 122 - Délégation du droit de priorité à la commune de Clerlande
- 117 - Déclaration sans suite du marché relatif aux travaux sur les bâtiments petite enfance – Lot 3 : Pergola
- 116 - Attribution du marché relatif aux travaux sur les bâtiments petite enfance – Lot 4 : Clôtures
- 115 - Attribution du marché relatif aux travaux sur les bâtiments petite enfance – Lot 2 : Second-oeuvre Finitions
- 114 - Attribution du marché relatif aux travaux sur les bâtiments petite enfance – Lot 1 : Climatisation
- 113 - Attribution du marché relatif à la Conception et organisation d'un salon pour la promotion des métiers industriels
- 112 - Attribution du marché relatif aux travaux de restauration de la végétation de berges
- 111 - Attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi d’exploitation eau et assainissement
- 110 - Accord-cadre à bons de commande SPS - Attribution
- 109 - Avenant 4 au marché de Travaux pour la toiture du musée lapidaire à Mozac - Lot 3 : Maçonnerie
- 108 - Avenant 4 au marché de Travaux pour la toiture du musée lapidaire à Mozac - Lot 2 : Couverture
- 107 - Avenant 2 au marché de renouvellement du poste de refoulement du golf sur la commune de Riom
- 106 - Groupement de commandes pour la réalisation de travaux d’entretien et de restauration de végétation de berges 2023
- 105 - Convention de partenariat pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE)
- 104 - Virement de crédits n° 2-2023 budget principal
- 103 - Avenant 4 au marché de Maintenance des bâtiments – lot 6 : Ascenseurs, portes automatiques et sectionnelles
- 102 - Avenant 2 au marché Maintenance des bâtiments – lot 7 : Curage, nettoyage et débouchage de réseaux d’assainissement, des séparateurs à graisse et d’installations diverses
- 101 - Concession d’usage temporaire de réserves foncières - Parcelles 322 YN 10- 322 YN 49- 322 YN 50
Mars
- 100 - Concession d’usage temporaire de réserves foncières - Parcelle 327 YD 95
- 99 - Concession d’usage temporaire de réserves foncières - Parcelle 327 ZC 849p
- 98 - Concession d’usage temporaire de réserves foncières - Parcelle 300 YL 415
- 91 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales et du Département du Puy-de-Dôme pour l'opération "Rénovation d'un bâtiment en vue de la création de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi"
- 95 - Groupement de commandes pour l’aménagement du carrefour RD 450/RD 762 – RD 762 PR2-410 sur la commune de Sayat
- 93 - Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la Zone d’Activité de Pulvérières
- 90 - Avenant n°3 au marché Etude patrimoniale et diagnostique, schéma directeur Eau potable, Assainissement et EPU - Secteur en régie (Lot 2)
- 89 - Avenant n°3 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 16 : Electricité
- 88 - Avenant n°3 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 13 : Chauffage Ventilation Climatisation
- 87 - Avenant n°5 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 6 : Menuiseries extérieures
- 86 - Avenant n°3 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 7 : Serrurerie Métallerie
- 85 - Avenant n°5 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 6 : Menuiseries extérieures
- 84 - Avenant n°4 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 2 : Fondation spéciales / Démolition / Gros Œuvre
- 83 - Avenant n°5 au marché Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom – Lot 1 : VRD Aménagement extérieurs
- 81 - Avenant 1 au marché de Maitrise d’œuvre d’extension des réseaux d'assainissement rue des prés d'Uriats à Entraigues
- 80 - Avenant 1 au marché de Maitrise d’œuvre d’extension des réseaux d’eaux usées, d’eau pluviales et de branchements AEP Rue de la Garenne à Volvic
- 79 - Accord-cadre à bons de commande pour des missions d’études géotechniques
- 78 - Décision de virement de crédits n° 1-2023
- 77 - Avenant 1 au marché de Création d'une Zone Artisanale sur la commune de Pulvérières
- 76 - Marché de Travaux de réhabilitation d’une ancienne friche en vue de l’aménagement d’une Maison de la Jeunesse et de l’Emploi – Elimination d’une offre irrégulière
- 75 - Avenant 3 au marché de Travaux pour la toiture du musée lapidaire à Mozac - Lot 3 : Maçonnerie
- 74 - Avenant 3 au marché de Travaux pour la toiture du musée lapidaire à Mozac - Lot 2 : Couverture
- 73 - Travaux de rénovation et d’extension du centre aquatique B. Hess – Réception partielle
- 72 - Avenant 1 au marché de Travaux d’assainissement de la rue du Clos Jonville à Ménétrol
- 71 - Maîtrise d’œuvre Réhabilitation des réseaux d’assainissement de la Rue des Vergers à SAYAT - Attribution du marché subséquent
- 70 - Maîtrise d’œuvre Redimensionnement du réseau eaux pluviales aux Grosliers (Commune de Châtel-Guyon) - Attribution du marché subséquent
- 69 - : Maîtrise d’œuvre Mise en séparatif des réseaux d’assainissement – Bourg de Moulet Marcenat (Commune de Volvic) - Attribution du marché subséquent
- 68 - Avenant 2 au marché de rénovation de la charpente métallique existante de la grotte de la pierre à Volvic - Prolongation
- 67 - Avenant 1 au marché de travaux d'extension du pas de tir CRTA à Riom - Prolongation
- 39 - Acceptation de don
Février
- 43 - Avenant n°2 au marché Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs et zonage eaux usées et eaux pluviales - Lot 1 : Secteur 3a – Communes de Saint-Ours-les-Roches, Sayat, Saint-Beauzire, Chappes et Entraigues
- 42 - Avenant n°1 au marché de Fourniture et livraison de produits d'entretien et de solution à l'eau ozonée - Lot 1 : Produits d'entretien
- 41 - Servitude de passage de canalisations d'assainissement - parcelle BI 39
- 40 - Servitude de passage de canalisations d'assainissement - parcelle BI 27
- 38 - Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe autonome "réseaux publics de chaleur bois"
- 37- Avenant 1 au marché de Fourniture de matériel électrique destiné à l'entretien, la maintenance et la réparation des équipements communautaires – Prolongation
- 36 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des contrats de délégation de service public des services d’eau potable et d’assainissement collectif - Attribution du marché
- 35 - Avenant 1 au marché de travaux de rénovation de la charpente métallique existante de la grotte de la Pierre à Volvic
- 34 - Avenant n°1 au marché de travaux de renaturation du Bédat dans la traversée de Chappes
- 33 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'opération "Aménagement d'un chemin d'itinérance et de randonnée le long de la rivière Morge"
- 32 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'opération "aménagement d'un dépôt de bus"
- 31 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'opération "Travaux d'aménagement pour l'accueil de familles gens du voyage sur es communes de Riom et d'Entraigues"
- 30 - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne pour l’opération « Réhabilitation et extension de la piscine Béatrice Hess à Riom »
- 29 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme pour l'opération "MARSAT - Renouvellement du réseau d'eau potable Chemin des Batignolles"
- 28 - Avenant n°1 au marché de location longue durée des véhicules – lot n°3 : véhicules propres
- 15 - Demande de subvention pour l'opération "Gestion Courante 2023 et élaboration du nouveau plan de gestion Espace naturel sensible colline de Mirabel"
- 27 - Avenant n°3 au marché de location longue durée des véhicules – lot n°1 : véhicules de tourisme
- 26 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'opération "Réhabilitation d'une friche en vue de la création de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi"
- 25 - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "CHANAT-LA-MOUTEYRE - Renouvellement réseaux rues du Barthalet et du Château"
- 24 - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "CLERLANDE - Aménagement Route d'Ennezat - RD20"
- 23 - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "CHAPPES - Aménagement RD210e - Traverse de bourg - RD210e"
- 22 - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "PULVERIERES - Rue de l'Eglise"
- 21 - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "SAINT-BONNET-PRES-RIOM - Rue du 4 septembre"
- 20 - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "ENVAL - Renouvellement réseaux EU Rue du Stade"
- 19 - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "ENNEZAT - Renouvellement réseaux Rue du Stade"
- 18 - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des territoires Ruraux (DETR) pour l'opération "CHANAT-LA-MOUTEYRE - Rue des Pradeaux - Aménagement de la place Croix l'Etang"
- 17 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'opération "Performance énergétique du patrimoine RLV (relamping et système de chauffage)"
- 16 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'opération "Réhabilitation énergétique du bâtiment de Gershwin"
- 12 - Avenant n°1 Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées Rue des écoles à Tourtoule sur la Commune de Volvic
Janvier
- 14 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'opération "Renouvellement de la flotte automobile de la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans"
- 13 - Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des contrats de délégation de service public des services d'eau potable et d'assainissement collectif – Elimination d’une offre irrégulière
- 11 - Groupement de commandes pour la réalisation des vérifications périodiques réglementaires
- 10 - Contrat de prestation de service pour l'exploitation du service d’assainissement collectif et d’eaux pluviales de Chanat La Mouteyre
- 09 - Contrat de prestation de service pour l'exploitation du service d’eau potable de Chanat La Mouteyre
- 08 - Avenant n°1 au marché de travaux préparatoires à la construction d'un dépôt de bus et de bureaux - Lot 2 : Dépollution Déconstruction - Prolongation
- 07 - Avenant n°1 au marché de travaux préparatoires à la construction d'un dépôt de bus et de bureaux - Lot 1 : Désamiantage - Prolongation
- 06 - Avenant n°1 au marché d'Aménagements paysagers de l'emprise restante du Biopole à l'est du ruisseau - Prolongation
- 05 - Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la Révision de l’étude de sécurisation des réseaux d’alimentation en eau potable
- 04 - Avenant n°3 au marché de travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess - Lot 6 : Menuiseries extérieures
- 03 - Contrat de prestation de service pour la facturation et l'encaissement des redevances du service d'eau potable et d'assainissement collectif de Châtel-Guyon
- 02 - Mise à disposition d'un technicien informatique et d'une hotline
- 01 - Avenant n°3 au marché Transports scolaires sur le périmètre de l'Agglomération de Riom Limagne et Volcans - Lot 2 : Secteur Ouest
Dernière mise à jour : 12 avril 2024