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Année 2024
Mars
Mai
- ARRETE du Président délégation temporaire de fonctions et de signature à Monsieur Philippe GAILLARD, 7ème vice-Président
- Arrêté portant création d'une régie de recettes temporaire : piscine Maurice Ravel
- Arrêté portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant régie de recettes temporaire piscine Maurice Ravel
Juin
- Arrêté modificatif d'une régie de recettes - Centre Aquatique Béatrice Hess
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - Régie de recettes : Musée Mandet
- Arrêté portant nomination des mandataires - Régie de recettes : Musée Mandet
- Arrêté portant modification de l’acte de nomination du sous-régisseur de recettes : Point de vente Musée Régional d’Auvergne
Juillet
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie de recettes : Centre aquatique Beatrice HESS
- Arrêté modificatif d'une régie de recettes - Musée Mandet
- Arrêté du Président portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marc REGNOUX, 9ème vice-président
- Arrêté du Président portant délégation de fonctions et de signature à Madame Evelyne VAUGIEN, 3ème vice-présidente
- Arrêté du Président portant délégation de signature pour tous dépôts de plainte de R.L.V.
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie de recettes : Centre aquatique Beatrice HESS
Août
Septembre
- Arrêté du Président n.AREAUX20240930 autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système de collecte et de traitement de la communauté d'agglomération RLV à l'établissement PHYTOSYNTHESE SASU
- Arrêté modificatif portant nomination des mandataires - régie de recettes : Centre aquatique Beatrice HESS
Octobre
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie d’avances et de recettes – Aires d’accueil temporaire des Gens du Voyage
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie d'avances – Aires d’accueil Gens du Voyage - Enval, Riom, St Bonnet
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie de recettes – Aires d’accueil Gens du Voyage - Enval, Riom, St Bonnet
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie d’avances – Aires d’accueil Gens du Voyage - Volvic, St Ours, Chatel
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie de recettes – Aires d’accueil Gens du Voyage - Volvic, St Ours, Chatel
Novembre
- Arrêté désignant les membres du Comité Social Territorial de la communauté d'agglomération de Riom Limagne Et Volcans
- Arrêté désignant les membres de la Formation Spécialisée Sante Sécurité et des Conditions de Travail (F3SCT) de la communauté d'agglomération de Riom Limagne et Volcans
- Arrêté modificatif portant nomination des mandataires - régie de recettes : Centre aquatique Beatrice HESS
- Arrêté conjoint portant composition de la Conférence Intercommunal du Logement (CIL) sur le territoire de RLV
- Arrêté du Président n.AREAUX20241113 autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques dans le système de collecte et de traitement de la communauté d'agglomération RLV à l'établissement CARBOGEN AMCIS
Décembre
Dernière mise à jour : 08 janvier 2025