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5 novembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 00 - Projet loi de finances 2025 : motion
- 01 - Éducation Artistique et Culturelle : Convention Territoriale à l’Éducation Artistique et Culturelle (CTEAC) 2025-2030
- 02 - Accueil de Loisirs Sans-Hébergement de Saint-Laure – séjours hiver et printemps 2025 : tarifs
- 03 - Acquisition de la parcelle ZO 17 à Volvic issue d’une succession vacante
- 04 - Ancien EHPAD– parcelle cadastrée AD 138p à Ennezat : acquisition
- 05 - Décision modificative n° 2
- 06.01 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Chambaron sur Morge
- 06.02 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Charbonnières-les-Varennes
- 06.03 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Ennezat
- 06.04 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Marsat
- 06.05 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Les Martres-d'Artière
- 06.06 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Riom
- 06.07 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Saint-Bonnet-près-Riom
- 06.08 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Saint-Ours-les-Roches
- 06.09 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Surat
- 07 - Budget annexe Eau potable : admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- 08-Appel à projets pour les subventions aux manifestations d'envergure règlement d'attribution
- 09-Manifestations organisées pendant _ RLV en fête _ 2024 attribution de subventions
- 10-Education a l'Environnement et au Développement Durable - appel a projets Devenez Eco-acteur
- 11-Superette du Couriat - bail commercial autorisation de signature
- 12-VEGEPOLYS VALLEY - Convention d'objectifs entre RLV et VEGEPOLYS VALLEY pour les années 2024 - 2025
- 13-Pepiniere d'entreprises et de logements de Volvic - tarifs modifications au 1er janvier 2025
- 14-Convention de partenariat 2024 avec APR et la CCI - 2024 avenant n.01
- 15-Appui a la création et reprise d'entreprises conventions avec les associations ADIE, Reseau Entreprendre, BGE,..
- 16-Aides aux Très Petites Entreprises (TPE) - règlement du dispositif modifications
- 17-Opération d'acquisition en VEFA de 8 logements a Ménétrol, Lotissement Bourrassol- garantie d'emprunt
- 18-Opération de construction en centre-bourg de 6 logements a Chambaron-sur-Morge aide financière à OPHIS
- 19-Programme Local de l'Habitat 2019-2025 - bilan triennal 2020 - 2022 approbation
- 20-SMEA de la Basse Limagne - désignation des représentants de RLV modification
- 21 - Règlement du service d’eau potable : modifications
- 22-Tableau des effectifs actualisation au 1er décembre 2024
- 23-Recrutements de contractuels non permanents pour 2025
- 24-Rapports annuels 2023 retraçant l'activité des EPCI auxquels RLV adhère Territoire d'Energie 63
- 25 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur les comptes et la gestion de RLV sur les exercices 2017 et suivants : bilan annuel des actions entreprises suite aux observations reçues
- 26 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales : précision en faveur d’une délégation
Règlements
- 08-Appel à projets pour les subventions aux manifestations d'envergure règlement d'attribution
- 10-Education a l'Environnement et au Développement Durable - appel a projets Devenez Eco-acteur
- 16-Aides aux Très Petites Entreprises (TPE) - règlement du dispositif modifications
- 21 - Règlement du service d’eau potable : modifications
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 18 novembre 2024