Recherche
2 juillet 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 -Aires de camping-car de Châtel-Guyon : Modification du tarif « forfait curiste »
- 02 - Taxe de séjour : modalités d’application à compter du 1er janvier 2025
- 03 - Parc de stationnement des Dagneaux : convention avec Territoire d’Energie pour l’installation d’une station de recharge
- 04 -Cession partielle de la parcelle cadastrée AO 25 à Malauzat
- 05 -Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : actualisation des membres
- 06 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : rapport d’activité 2023
- 07.01 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - Châtel-Guyon
- 07.02 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - Marsat
- 07.03 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - Martres-sur-Morges
- 07.04 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - Saint-Bonnet-près-Riom
- 08.01 -Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : exonération en faveur des immeubles appartenant aux entreprises qui bénéficient de l'exonération prévue à l'article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation
- 08.02 - Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) : exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation et rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) prévue à l'article 1466 G du CGI
- 09 - Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’Association Pour l’Aménagement des Gorges d’Enval (APAGE) pour « l’Envalambic » 2024
- 10 - Manifestations organisées pendant « RLV en fête » 2024 : Règlement d’attribution des subventions aux manifestations
- 11 - Desserte par la Région depuis Clermont-Ferrand de la Chaîne des Puys et des sites touristiques de Vulcania et de Lemptegy - partenariat avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise : avenant 2
- 12 - Plan De Mobilité Employeur (PDME) : convention de coopération avec la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire
- 13 - Signalisation des points d'arrêts du réseau de transport urbain et scolaire de Riom, Limagne et Volcans : attribution et autorisation de signature du marché
- 14 - Zone d’activités économique du Maréchat - aménagement du Parking : convention avec Territoire d’Energie pour les travaux complémentaires d’éclairage public
- 15.01 - Territoire d'industrie Riom-Vichy : avenant n°2 au contrat Territoire d'industrie Riom-Vichy
- 15.02 - Territoire d'industrie Riom-Vichy: Plan de financement LEADER - Salon des Métiers Industriels et Entreprises SMILE
- 16 - Constitution de réserve foncière pour des projets économiques – Signature de promesses unilatérales de vente en vue de l’acquisition de terrains sur la commune d’Ennezat
- 17 - Programme d’aide à l’amélioration de l’habitat privé – mission d’animation : autorisation de signature du marché
- 18 - Aires d’accueil des gens du voyage : conventions financières relatives à la gestion, au fonctionnement et au suivi des six aires de Riom Limagne et Volcans
- 19 - Logement des jeunes – service Habitat Jeunes : convention de partenariat entre RLV, l’OPHIS et l’association Corum Saint Jean : avenant n° 2 pour l’année 2024
- 20 - Opération de construction de 4 maisons individuelles et 8 logements intermédiaires à Ménétrol, lotissement Bourrassol, rue du 14 juillet : garantie d’emprunt auprès d’Action Logement Services du prêt n°1088958-PLUS pour le compte d’ASSEMBLIA
- 21 - Opération de construction de 6 logements à Sayat, 5 Impasse des Chazes, Galoby : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n°159963 pour le compte d’AUVERGNE HABITAT
- 22 - Politique de l’habitat : prise de délégation des aides à la pierre pour un pilotage et une coordination renforcée
- 23 - Opération de démolition d’un bâtiment et de construction de 4 maisons individuelles à Volvic - Le Mas - Rue de la Garenne à Volvic : aide financière à AUVERGNE HABITAT
- 24 - Opération d’acquisition / amélioration de 14 logements à Châtel-Guyon - ancienne cité ouvrière : aides financières
- 25 - Convention de partenariat scientifique pour l’amélioration de la connaissance de l’impluvium : avenant n°2
- 26 - Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand (SIAREC) : approbation de la modification de ses statuts
- 27 - Tableau des effectifs : actualisation
- 28 -Création d’un emploi non permanent de chargé de mission mobilité dans le cadre du dispositif contrat de projet
- 29 - Plan de formation triennal 2024-2025-2026
- 30 - Formation des élus : bilan 2023
- 31 - Action sociale - Chèques cadeaux : attribution exceptionnelle aux agents
- 32 - Règlement concernant les modalités de remboursement des frais de déplacement : actualisation
- 33 - Conditions d’utilisation des véhicules de la communauté d’agglomération : règlement de service
- 34 - Modalités de mise en place des astreintes : règlement
- 35 - Accompagnement et mise en œuvre des procédures d’évolution du PLUi : autorisation de signature du marché avant l’engagement de la procédure de passation
- 36 - Règlement du conseil communautaire : modification
- 37 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales : compte rendu
Règlements
- 10 - Manifestations organisées pendant « RLV en fête » 2024 : Règlement d’attribution des subventions aux manifestations
- 32 - Règlement concernant les modalités de remboursement des frais de déplacement : actualisation
- 33 -Conditions d’utilisation des véhicules de la communauté d’agglomération : règlement de service
- 34 - Modalités de mise en place des astreintes : règlement
- 36 - Règlement du conseil communautaire : modification
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 25 septembre 2024